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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
2009.

1 media

2009.
Cote
5931W208
 Date
2009
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 2009.
2
1984-1990.

1 media

1984-1990.
Cote
5931W154
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1984-1990.
3
Imprimés utilisés par la CPAM.

1 media

Imprimés utilisés par la CPAM.
Cote
5931W109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Imprimés utilisés par la CPAM.
4
Campagne d'enquête « État des lieux ».

1 media

Campagne d'enquête « État des lieux ».
Cote
5931W64
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Campagne d'enquête « État des lieux ».
5
Equipement LASER.

1 media

Equipement LASER.
Cote
5931W106
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Equipement LASER.
6
Préparation.

1 media

Préparation.
Cote
5931W77
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
7
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Cote
5931W126
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
8
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Cote
5931W41
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
9
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
10
Janvier-juin 1986.

1 media

Janvier-juin 1986.
Cote
5931W49
 Date
1986
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
11
Commission article 35.

1 media

Commission article 35.
Cote
5931W113
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
12
Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).

1 media

Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).
Cote
5931W117
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Centre régional de formation et de perfectionnement...
13
Exécution.

1 media

Exécution.
Cote
5931W78
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Exécution.
14
Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).

1 media

Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).
Cote
5931W115
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).
15
1986.

1 media

1986.
Cote
5931W141
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1986.
16
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

1 media

Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Cote
5931W111
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
17
1984-1986.

1 media

1984-1986.
Cote
5931W202
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1984-1986.
18
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W199
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1985-1986.
19
1979-1986.

1 media

1979-1986.
Cote
5931W158
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1979-1986.
20
Juillet-décembre 1986.

1 media

Juillet-décembre 1986.
Cote
5931W50
 Date
1986
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1986.