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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1963-1965.

1 media

Cote
5931W205
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1963-1965.
Résultat n°2
1954-1959.

1 media

Cote
5931W203
Date
1954-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1954-1959.
Résultat n°3
MOR-PIG.

1 media

Cote
5931W95
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MOR-PIG.
Résultat n°4
Personnel encadrant.

1 media

Cote
5931W87
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel encadrant.
Résultat n°5
1er avril 1982-31 janvier 1983.

1 media

Cote
5931W38
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er avril 1982-31 janvier 1983.
Résultat n°6
Protection maternelle et infantile.

1 media

Cote
5931W123
Date
1947-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Protection maternelle et infantile.
Résultat n°7
Préparation.

1 media

Cote
5931W77
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°8
1967-1982.

1 media

Cote
5931W103
Date
1967-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1967-1982.
Résultat n°9
1950-1961.

1 media

Cote
5931W149
Date
1950-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°10
1969-1975.

1 media

Cote
5931W135
Date
1960-1975
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1969-1975.
Résultat n°11
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Cote
5931W126
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Résultat n°12
1978-1980.

1 media

Cote
5931W183
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
Résultat n°13
1967-1972.

1 media

Cote
5931W169
Date
1967-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1967-1972.
Résultat n°14
1978-1983.

1 media

Cote
5931W147
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1978-1983.
Résultat n°15
1975-1982.

1 media

Cote
5931W43
Date
1975-1982
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1975-1982.
Résultat n°16
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

Cote
5931W41
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Résultat n°17
1965-1969.

1 media

Cote
5931W66
Date
1965-1969
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
Résultat n°18
1970-1975.

1 media

Cote
5931W67
Date
1970-1975
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1970-1975.
Résultat n°19
1973-1978.

1 media

Cote
5931W157
Date
1973-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1973-1978.
Résultat n°20
1962-1965.

1 media

Cote
5931W2
Date
1962-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.