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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Cote
5905W/22
Date
1990
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2
Du 5 février au 11 juin 1990.

1 media

Cote
5691W/3
Date
1990
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°3
1998.

1 media

Cote
5905W/50
Date
1998
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°4
Cote
6065W/17
Date
1960-1962
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°5
Cote
6065W/12
Date
1963-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°6
Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

1 media

Cote
5691W/11
Date
1999-2001
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°7
1972-1973.

1 media

Cote
5905W/62
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1972-1973.
Résultat n°8
1996.

1 media

Cote
5905W/48
Date
1996
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1996.
Résultat n°9
Cote
4987W/1
Date
1937-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...
Résultat n°10
Cote
4987W/19
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Juillet-décembre 1979.
Résultat n°11
Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

1 media

Cote
5905W/19
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°12
Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

1 media

Cote
5905W/44
Date
1993
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°13
Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

1 media

Cote
4Q2/ 1-4Q2/4
Date
1796-1799
Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

Résultat n°14
Cote
4987W/4
Date
1951-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...
Résultat n°15
Cote
6065W/1
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°16
Du 20 août au 16 décembre 1993.

1 media

Cote
5905W/45
Date
1993
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°17
Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

1 media

Cote
5691W/5
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Résultat n°18
1994.

1 media

Cote
5905W/46
Date
1994
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1994.
Résultat n°19
Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

1 media

Cote
5905W/41
Date
1991
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1991.
  • Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°20
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Cote
5905W/67
Date
1957-1959
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.