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  1. Résultat n°1
    Confrérie de Saint-Jacques.

    1 media

    Confrérie de Saint-Jacques.

    Date

    1654-1666

    Cote

    8G69

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Champdieu.
    • Confrérie de Saint-Jacques.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  2. Résultat n°2
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Terrier Delaroa.

    1 media

    Terrier Delaroa.

    Date

    1714-1730

    Cote

    8G46

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Terriers.
    • Terrier Delaroa.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  10. Résultat n°10
    1456-1458.

    1 media

    1456-1458.

    Cote

    8G42

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Procédures en paiement de servis.
    • 1456-1458.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  11. Résultat n°11
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Relations avec l'université de Valence.

    1 media

    Relations avec l'université de Valence.

    Date

    1738-1754

    Cote

    8G146

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Supplément au fonds du séminaire Saint-Irénée de Lyon...
    • Généralités.
    • Relations avec l'université de Valence.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  14. Résultat n°14
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Gestion du temporel.

    1 media

    Gestion du temporel.

    Date

    1544-1767

    Cote

    8G17

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Gestion du temporel.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  23. Résultat n°23
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Acquisitions, aliénations : domaine de Vassieux, maison à la Croix-Rousse, pré des Échets, broteaux.

    1 media

    Acquisitions, aliénations : domaine de Vassieux, maison à la Croix-Rousse, pré des Échets, broteaux.

    Date

    1711-1763

    Cote

    8G165

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Supplément au fonds du séminaire Saint-Irénée de Lyon...
    • Temporel.
    • Acquisitions, aliénations : domaine de Vassieux, maison...

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  26. Résultat n°26
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Guet, justice.

    1 media

    Guet, justice.

    Date

    1675-1774

    Cote

    8G10

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Guet, justice.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  28. Résultat n°28
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    1716-1728.

    1 media

    1716-1728.

    Cote

    8G22

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Comptes de recettes et dépenses.
    • 1716-1728.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  30. Résultat n°30
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    1 media

    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Police, procédures civile et criminelle (1565, 1615-1764).

    1 media

    Police, procédures civile et criminelle (1565, 1615-1764).

    Date

    1565-1764

    Cote

    8G71

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Justice.
    • Police, procédures civile et criminelle (1565, 1615-1764).

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  33. Résultat n°33
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Cure de Saint-Just-en-Velay.

    1 media

    Cure de Saint-Just-en-Velay.

    Date

    1632-1686

    Cote

    8G16

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Firminy.
    • Cures.
    • Cure de Saint-Just-en-Velay.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  38. Résultat n°38
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Montbrison (1685-1738) ; Mornand (1753, 1778).

    1 media

    Montbrison (1685-1738) ; Mornand (1753, 1778).

    Date

    1685-1728

    Cote

    8G118

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Directe.
    • Procédures en paiement de servis.
    • Montbrison (1685-1738) ; Mornand (1753, 1778).

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).