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  • 1
    BRET-BREZ.

    2 lots 181 medias

    BRET-BREZ.

    Date

    1920-1954

    Cote

    3842, 6U1/5084

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • BRET-BREZ.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 2
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1999

    Cote

    5226W281

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Corbas.
    • Cibievial.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 3
    Décembre 1886.

    1 media

    Décembre 1886.

    Date

    1886

    Cote

    1952, 6Up1/1309

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
    • Feuilles d'audiences et jugements.
    • Décembre 1886.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 4
    Mai-juin 1896.

    1 media

    Mai-juin 1896.

    Date

    1896

    Cote

    0183, 6Up1/135

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Actes de sociétés.
    • Créations, modifications, dissolutions.
    • Mai-juin 1896.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 5
    Février 1933.

    1 media

    Février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3475, 6Up1/2859

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Février 1933.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 6
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1995-1999

    Cote

    5226W121

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Aveize.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 7
    Mai 1938.

    1 media

    Mai 1938.

    Date

    1938

    Cote

    3571, 6Up1/2955

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Mai 1938.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 8
    Décembre 1865.

    1 media

    Décembre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    2644, 6UP1/2046

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Décembre 1865.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 9
    Décembre 1847.

    1 media

    Décembre 1847.

    Date

    1847

    Cote

    1477, 6Up1/3606

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
    • Feuilles d'audiences et jugements.
    • Décembre 1847.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 10
    Octobre 1874.

    1 media

    Octobre 1874.

    Date

    1874

    Cote

    1806, 6Up1/1163

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
    • Feuilles d'audiences et jugements.
    • Octobre 1874.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 11
    NEY-NEZ.

    2 lots 99 medias

    NEY-NEZ.

    Date

    1920-1954

    Cote

    4418, 6U1/5660

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • NEY-NEZ.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 12
    EY.

    2 lots 117 medias

    EY.

    Date

    1920-1954

    Cote

    4016, 6U1/5258

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • EY.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 13
    Août 1926.

    1 media

    Août 1926.

    Date

    1926

    Cote

    3372, 6Up1/2756

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Août 1926.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 14
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1999

    Cote

    5226W1214

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • Iris bus.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 15
    Juin 1881.

    1 media

    Juin 1881.

    Date

    1881

    Cote

    2820, 6Up1/2222

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Juin 1881.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 16
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1993-2001

    Cote

    5226W686

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 7.
    • Alcatel cables.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 17
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    2007

    Cote

    5226W1424

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de moins de 50 salariés.
    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 18
    Lettre D.

    1 media

    Lettre D.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5226W1453

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de moins de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 7.
    • Lettre D.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 19
    22 janvier 1929-5 octobre 1929.

    1 media

    22 janvier 1929-5 octobre 1929.

    Date

    1929-1929

    Cote

    0785, 6Up1/734

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Registres de transcription des actes de formation et...
    • 22 janvier 1929-5 octobre 1929.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 20
    Mai 1900.

    1 media

    Mai 1900.

    Date

    1900

    Cote

    0215, 6Up1/167

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Actes de sociétés.
    • Créations, modifications, dissolutions.
    • Mai 1900.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)