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  1. Résultat n°1
    Comité local d'action sociale (CLAS).

    1 media

    Comité local d'action sociale (CLAS).

    Date

    1987-1991

    Cote

    5869W/6

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Comité local d'action sociale (CLAS).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-1999

    Cote

    5869W/7

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3227W 1-3227W13

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  4. Résultat n°4
    Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

    1 media

    Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

    Date

    1830

    Cote

    1J1810

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
  5. Résultat n°5
    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    1 media

    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    Date

    1984-1994

    Cote

    5869W/1

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Logement. Transport. Enseignement.

    1 media

    Logement. Transport. Enseignement.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2613W 17-2613W19

    • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7
    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5869W/2

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Documentation et revues.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1423W 1-1423W18

    • Contexte : Documentation et revues.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale/Délégation régionale à la recherche et à la technologie (DRRT)

  9. Résultat n°9
    Personnel handicapé et reclassement.

    1 media

    Personnel handicapé et reclassement.

    Date

    1957-1989

    Cote

    5869W/5

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Personnel handicapé et reclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Voirie départementale.

    Date

    2002-2007

    Cote

    4405W 1-4405W88

    • Contexte : Voirie départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  11. Résultat n°11
    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    1 media

    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5869W/3

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5869W/4

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1461W 1-1461W15

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  14. Résultat n°14
    Arrêtés du préfet.

    1 media

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1944-1996

    Cote

    4875W 1-4875W122

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  15. Résultat n°15
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1680W 1-1680W15

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  16. Résultat n°16
    Administration régionale.

    1 media

    Administration régionale.

    Date

    1948-1964

    Cote

    4909W 1-4909W24

    • Contexte : Administration régionale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Inspecteur général de l'administration en mission extraordinaire (IGAME)