Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 14
  • 9
  • 8
  • 5
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 14
Typologies
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux communaux.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2247W 1-2247W25

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

  2. Résultat n°2
    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    1 media

    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Date

    1957-1984

    Cote

    2042W 1-2042W15

    • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.

    1 media

    Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.

    Date

    1936-1976

    Cote

    2044W 1-2044W172

    • Contexte : Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  4. Résultat n°4
    Réforme régionale, organisation des régions.

    1 media

    Réforme régionale, organisation des régions.

    Date

    1958-1981

    Cote

    1371W 1-1371W40

    • Contexte : Réforme régionale, organisation des régions.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  5. Résultat n°5
    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    1 media

    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1498W 1-1498W21

    • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  6. Résultat n°6
    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1920W 1-1920W48

    • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  7. Résultat n°7
    Aménagement rural.

    1 media

    Aménagement rural.

    Date

    1986-1990

    Cote

    3449W 1-3449W28

    • Contexte : Aménagement rural.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural

  8. Résultat n°8
    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1917W 1-1917W38

    • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  9. Résultat n°9
    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    1 media

    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Date

    1960-1982

    Cote

    1491W 1-1491W23

    • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  10. Résultat n°10

    District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM).

    Date

    1980-1989

    Cote

    67DEM 1-109

    • Contexte : District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  11. Résultat n°11
    Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1777W 1-1777W18

    • Contexte : Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  12. Résultat n°12
    Eau.

    1 media

    Eau.

    Date

    1859-1974

    Cote

    2011W 1-2011W110

    • Contexte : Eau.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13

    Finances communales.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1396W 1-1396W179

    • Contexte : Finances communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  14. Résultat n°14
    Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

    1 media

    Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

    Date

    1854-1976

    Cote

    2062W 1-2062W17

    • Contexte : Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)