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288 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Elections municipales.

    1 media

    Elections municipales.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J1

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Elections municipales.

    Producteur :

    Georges Chaine

  2. Résultat n°2
    Comptes rendus des séances.

    1 media

    Comptes rendus des séances.

    Date

    1983-1995

    Cote

    351J2

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Comptes rendus des séances.

    Producteur :

    Georges Chaine

  3. Résultat n°3
    Relations avec les adjoints.

    1 media

    Relations avec les adjoints.

    Date

    1992-1995

    Cote

    351J3

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Relations avec les adjoints.

    Producteur :

    Georges Chaine

  4. Résultat n°4
    Commission générale et réunions privées.

    1 media

    Commission générale et réunions privées.

    Date

    1983-1995

    Cote

    351J4

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Commission générale et réunions privées.

    Producteur :

    Georges Chaine

  5. Résultat n°5
    Réunions publiques d'information.

    1 media

    Réunions publiques d'information.

    Date

    1984-1988

    Cote

    351J5

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Réunions publiques d'information.

    Producteur :

    Georges Chaine

  6. Résultat n°6
    Coopération intercommunale.

    1 media

    Coopération intercommunale.

    Date

    1978-1995

    Cote

    351J6

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Coopération intercommunale.

    Producteur :

    Georges Chaine

  7. Résultat n°7
    Routes et voirie.

    1 media

    Routes et voirie.

    Date

    1980-1995

    Cote

    351J7

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Routes et voirie.

    Producteur :

    Georges Chaine

  8. Résultat n°8
    ZAC des coteaux de Salvagny.

    1 media

    ZAC des coteaux de Salvagny.

    Date

    1980-1983

    Cote

    351J8

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • ZAC des coteaux de Salvagny.

    Producteur :

    Georges Chaine

  9. Résultat n°9
    Organismes divers.

    1 media

    Organismes divers.

    Date

    1984-1994

    Cote

    351J9

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Organismes divers.

    Producteur :

    Georges Chaine

  10. Résultat n°10
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1976-1995

    Cote

    351J10

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Georges Chaine

  11. Résultat n°11
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    351J11

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  12. Résultat n°12
    Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

    1 media

    Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

    Date

    1935-1988

    Cote

    351J12

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La...

    Producteur :

    Georges Chaine

  13. Résultat n°13
    Création et comité.

    1 media

    Création et comité.

    Date

    1984-1995

    Cote

    351J13

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
    • Création et comité.

    Producteur :

    Georges Chaine

  14. Résultat n°14
    Séances publiques.

    1 media

    Séances publiques.

    Date

    1988-1995

    Cote

    351J14

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
    • Séances publiques.

    Producteur :

    Georges Chaine

  15. Résultat n°15
    Société d'exploitation des eaux et du casino.

    1 media

    Société d'exploitation des eaux et du casino.

    Date

    1966-1992

    Cote

    351J15

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Société d'exploitation des eaux et du casino.

    Producteur :

    Georges Chaine

  16. Résultat n°16
    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    1 media

    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Date

    1991-1995

    Cote

    351J16

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Producteur :

    Georges Chaine

  17. Résultat n°17
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J17

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Georges Chaine

  18. Résultat n°18
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J18

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  19. Résultat n°19
    Enquête du ministère.

    1 media

    Enquête du ministère.

    Date

    1902-1912

    Cote

    5M1

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Loi du 15 février 1902.
    • Enquête du ministère.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  20. Résultat n°20
    Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

    1 media

    Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

    Date

    1904-1911

    Cote

    5M2

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Loi du 15 février 1902.
    • Règlements sanitaires des communes du département prévus...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau