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Résultats de la recherche

  • 1

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 2

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 3

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 4

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 5

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 6

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 7

    Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W20

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 8

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 9

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 10

    Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

    Date

    2014

    Cote

    5774W17

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 11
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 12

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 13
    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    2 medias

    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W13

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 14

    Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W12

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 15

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 16

    Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W10

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 17

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 18
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 19

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 20

    Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W6

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône