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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Echanges de mails avec les avocats.
Cote
5774W26
 Date
2012-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Echanges de mails avec les avocats.
2

Courriers datant de 2013.
Cote
5774W25
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2013.
3

Courriers datant de 2014.
Cote
5774W24
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2014.
4

Marchés.
Cote
5774W23
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • Marchés.
5

'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
Cote
5774W22
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
6

Recueil des actes administratifs du SMTR.
Cote
5774W21
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Recueil des actes administratifs du SMTR.
7

Délibérations et arrêtés du SMTR.
Cote
5774W20
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Délibérations et arrêtés du SMTR.
8

Arrêtés de délégation de signature.
Cote
5774W19
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés de délégation de signature.
9

Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
Cote
5774W18
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
10

Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.
Cote
5774W17
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
11
Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

2 lots 2 medias

Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
Cote
5774W16
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
12

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Cote
5774W14
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
13
Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

2 medias

Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
Cote
5774W13
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
14

Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
Cote
5774W12
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
15

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Cote
5774W11
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
16

Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
Cote
5774W10
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
17

Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
Cote
5774W9
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
18
Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

1 media

Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
Cote
5774W8
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
19

Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
Cote
5774W7
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
20

Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).
Cote
5774W6
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).
21

Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).
Cote
5774W5
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).
22

Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Cote
5774W4
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
23

Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).
Cote
5774W3
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).
24

Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).
Cote
5774W2
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).
25
Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

22 medias

Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).
Cote
5774W1
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
26
Transfert au SYTRAL.

1 media

Transfert au SYTRAL.
Cote
5542W/5
 Date
2014-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Transfert au SYTRAL.
27
Dossiers d'affaires.

1 media

Dossiers d'affaires.
Cote
5542W/4
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Dossiers d'affaires.
28
Suivi administratif par la directrice.

1 media

Suivi administratif par la directrice.
Cote
5542W/3
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Suivi administratif par la directrice.
29
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
5542W/2
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Fonctionnement.
30
Création.

1 media

Création.
Cote
5542W/1
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création.
31
1973-1976

1 media

1973-1976
Cote
2976W258
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • 1973-1976
32
Budget et plan d'investissement.

1 media

Budget et plan d'investissement.
Cote
2976W257
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • Budget et plan d'investissement.
33
1970-1972.

1 media

1970-1972.
Cote
2976W256
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • 1970-1972.
34
1975-1979.

1 media

1975-1979.
Cote
2976W255
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Attachements.
  • 1975-1979.
35
1971-1973.

1 media

1971-1973.
Cote
2976W254
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Attachements.
  • 1971-1973.
36
Exercice financement.

1 media

Exercice financement.
Cote
2976W253
 Date
1962-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Exercice financement.
37
Gestion des crédits facturés.

1 media

Gestion des crédits facturés.
Cote
2976W252
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Gestion des crédits facturés.
38
Propositions mandatement.

1 media

Propositions mandatement.
Cote
2976W251
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Propositions mandatement.
39
Comptabilité prestations.

1 media

Comptabilité prestations.
Cote
2976W250
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité prestations.
40
Frais de contrôle des VFSTU.

1 media

Frais de contrôle des VFSTU.
Cote
2976W249
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Frais de contrôle des VFSTU.