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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5774W26
Date
2012-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Echanges de mails avec les avocats.
2
Cote
5774W25
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2013.
3
Cote
5774W24
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2014.
4
Cote
5774W23
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • Marchés.
5
Cote
5774W22
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
6
Cote
5774W21
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Recueil des actes administratifs du SMTR.
7
Cote
5774W20
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Délibérations et arrêtés du SMTR.
8
Cote
5774W19
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés de délégation de signature.
9
Cote
5774W18
Date
2013-2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
10
Cote
5774W17
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
11
Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

2 lots 2 medias

Cote
5774W16
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
12
Cote
5774W14
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
13
Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

2 medias

Cote
5774W13
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
14
Cote
5774W12
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
15
Cote
5774W11
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
16
Cote
5774W10
Date
2014
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
17
Cote
5774W9
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
18
Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

1 media

Cote
5774W8
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
19
Cote
5774W7
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
20
Cote
5774W6
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).
21
Cote
5774W5
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).
22
Cote
5774W4
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
23
Cote
5774W3
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).
24
Cote
5774W2
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).
25
Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

22 medias

Cote
5774W1
Date
2013
Lieu
Rhône
Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
26
Transfert au SYTRAL.

1 media

Cote
5542W/5
Date
2014-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Transfert au SYTRAL.
27
Dossiers d'affaires.

1 media

Cote
5542W/4
Date
2012-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Dossiers d'affaires.
28
Suivi administratif par la directrice.

1 media

Cote
5542W/3
Date
2012-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Suivi administratif par la directrice.
29
Fonctionnement.

1 media

Cote
5542W/2
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Fonctionnement.
30
Création.

1 media

Cote
5542W/1
Date
2012-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création.
31
1973-1976

1 media

Cote
2976W258
Date
1973-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • 1973-1976
32
Budget et plan d'investissement.

1 media

Cote
2976W257
Date
1970-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • Budget et plan d'investissement.
33
1970-1972.

1 media

Cote
2976W256
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité d'affermage.
  • 1970-1972.
34
1975-1979.

1 media

Cote
2976W255
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Attachements.
  • 1975-1979.
35
1971-1973.

1 media

Cote
2976W254
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Attachements.
  • 1971-1973.
36
Exercice financement.

1 media

Cote
2976W253
Date
1962-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Exercice financement.
37
Gestion des crédits facturés.

1 media

Cote
2976W252
Date
1974-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Gestion des crédits facturés.
38
Propositions mandatement.

1 media

Cote
2976W251
Date
1973-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Propositions mandatement.
39
Comptabilité prestations.

1 media

Cote
2976W250
Date
1973-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Comptabilité prestations.
40
Frais de contrôle des VFSTU.

1 media

Cote
2976W249
Date
1959-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gestion comptable et financière.
  • Frais de contrôle des VFSTU.
41
Etude de paie, réclamation, horaires, amélioration de la circulation.

1 media

Cote
2976W248
Date
1938-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Etude de paie, réclamation, horaires, amélioration...
42
Etude de la desserte Lyon - L'Isle d'Abeau - Les Minguettes - La Duchère, Part-Dieu et Vénissieux.

1 media

Cote
2976W247
Date
1969-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Etude de la desserte Lyon - L'Isle d'Abeau - Les Minguettes...
43
Programme de modernisation et d'équipement.

1 media

Cote
2976W246
Date
1959-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Programme de modernisation et d'équipement.
44
1975.

1 media

Cote
2976W245
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1975.
45
1969-1981.

1 media

Cote
2976W244
Date
1969-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1969-1981.
46
1971-1974.

1 media

Cote
2976W243
Date
1971-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1971-1974.
47
1968-1973.

1 media

Cote
2976W242
Date
1968-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1968-1973.
48
1968-1971.

1 media

Cote
2976W241
Date
1968-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1968-1971.
49
1966-1967.

1 media

Cote
2976W240
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1966-1967.
50
1965-1970.

1 media

Cote
2976W239
Date
1965-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • TCRL.
  • Budgets TCRL.
  • 1965-1970.
51
Chantier rail route de Vénissieux (1975-1976), prêts FDES - GARONOR - Gare de Frêt (1978).

1 media

Cote
2976W238
Date
1975-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chantier rail route de Vénissieux (1975-1976), prêts...
52
Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation d'un centre routier (1980-1982).

1 media

Cote
2976W237
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation...
53
Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984), contrôles de surcharges sur les autoroutes (1978), desserte de la Part-Dieu (1971-1984).

1 media

Cote
2976W236
Date
1966-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984),...
54
Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu (1975-1982), nouvelle gare de la Part-Dieu SNCF (1976-1984).

1 media

Cote
2976W235
Date
1974-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu...
55
Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide conjoncturelle aux transports de voyageurs (1982), desserte de Satolas par le métro (1974), liaison Bordeaux-Lyon (1984), desserte Lyon - Saint-Etienne (1974-1981), desserte de l'Isle d'Abeau (1974-1976).

1 media

Cote
2976W234
Date
1973-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide...
56
Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux (1979), contrôles routiers marchandises études R.C.B. (1975), tableau de bord régional des transports (1974-1981), annuaire statistique régional (1974-1982).

1 media

Cote
2976W233
Date
1974-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux...
57
Syndicat TCRL accidents.

1 media

Cote
2976W232
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Syndicat TCRL accidents.
58
Transports de voyageurs et de marchandises.

1 media

Cote
2976W231
Date
1972-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Transports de voyageurs et de marchandises.
59
S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).

1 media

Cote
2976W230
Date
1972-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).
60
E.P.I.T. Lyon : rapports (1974) ; S.D.A.U. : documentation (1973-1978) ; Extension du réseau en site propre n°2 (1979), C.L.A.U. (1973-1977).

1 media

Cote
2976W229
Date
1973-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • E.P.I.T. Lyon : rapports (1974) ; S.D.A.U. : documentation...
61
Extension du réseau en site propre n°1.

1 media

Cote
2976W228
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Extension du réseau en site propre n°1.
62
G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

1 media

Cote
2976W227
Date
1982-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988,...
63
VIIe plan de transports dossier de Givors (1975-1983) et dossier de Villefranche (1975-1977), implantation des dépôts d'autobus TCL (1983), enquête sur les moyens locaux (1972).

1 media

Cote
2976W226
Date
1972-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • VIIe plan de transports dossier de Givors (1975-1983)...
64
Commission de programmation routière (1983), subventions (1982-1983), extensions du réseau de transport en site propre (1976-1980).

1 media

Cote
2976W225
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission de programmation routière (1983), subventions...
65
Dossier d'agglomération (1976-1982), revues d'études de transports collectifs (1979).

1 media

Cote
2976W224
Date
1976-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossier d'agglomération (1976-1982), revues d'études...
66
Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports de personnes en région urbaine (1975).

1 media

Cote
2976W223
Date
1975-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports...
67
Instructions sur les études de transports, revues les voies urbaines et dossier pilote.

1 media

Cote
2976W222
Date
1975-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Instructions sur les études de transports, revues les...
68
Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.

1 media

Cote
2976W221
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.
69
Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.

1 media

Cote
2976W220
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.
70
Etudes de voirie n°1 et 2.

1 media

Cote
2976W219
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Etudes de voirie n°1 et 2.
71
Matières dangereuses.

1 media

Cote
2976W218
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Matières dangereuses.
72
Plan de circulation COURLY, études deux roues et études pilotes des programmes 1977, 1978, 1979 et 1980.

1 media

Cote
2976W217
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Plan de circulation COURLY, études deux roues et études...
73
Avant-projet de ligne TCSP Vénissieux, plan de situation.

1 media

Cote
2976W216
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Avant-projet de ligne TCSP Vénissieux, plan de situation.
74
Deux roues.

1 media

Cote
2976W215
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Deux roues.
75
Transports collectifs : études, expérimentations, essais et programme 1978 ; Correspondance TGV (1979).

1 media

Cote
2976W214
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Transports collectifs : études, expérimentations, essais...
76
Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement de la place Antonin Poncet (1984), préparation des programmes (1983-1984).

1 media

Cote
2976W213
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement...
77
Etudes expérimentations.

1 media

Cote
2976W212
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Etudes expérimentations.
78
Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan de déplacement urbain - PDU (1984-1985).

1 media

Cote
2976W211
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan...
79
Etude sur les deux roues dans l'Est Lyonnais (1978-1983), pistes cyclables pour l'accès au parc de Miribel-Jonage (1980-1982).

1 media

Cote
2976W210
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Etude sur les deux roues dans l'Est Lyonnais (1978-1983),...
80
Instructions pour l'aménagement de pistes cyclables (1974-1981), TGV - rétablissements routiers (1976-1983).

1 media

Cote
2976W209
Date
1974-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Instructions pour l'aménagement de pistes cyclables...