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  • 1
    Transfert au SYTRAL.

    1 media

    Transfert au SYTRAL.

    Date

    2014-2017

    Cote

    5542W/5

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Transfert au SYTRAL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 2
    Dossiers d'affaires.

    1 media

    Dossiers d'affaires.

    Date

    2012-2015

    Cote

    5542W/4

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Dossiers d'affaires.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 3
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5542W/2

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 4

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 5

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 6

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 7

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 8

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 9

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 10

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 11
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 12

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 13
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/1

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 14

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 15

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 16

    Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W20

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 17

    Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

    Date

    2014

    Cote

    5774W17

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 18
    Suivi administratif par la directrice.

    1 media

    Suivi administratif par la directrice.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/3

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Suivi administratif par la directrice.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 19

    Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W12

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 20
    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    2 medias

    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W13

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 21

    Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W10

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 22
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 23

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 24
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 25

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 26

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 27

    Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W5

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 28

    Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W2

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 29

    Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W6

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 30

    Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W3

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 31
    Dossiers de marchés publics.

    1 media

    Dossiers de marchés publics.

    Date

    2003-2010

    Cote

    4775W 1-4775W8

    • Contexte : Dossiers de marchés publics.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés

  • 32
    Yzeron.

    1 media

    Yzeron.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP5808

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Campagnes de communication.
    • Communes du Rhône.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  • 33
    Voies de communication et transports.

    1 media

    Voies de communication et transports.

    Date

    1924-1997

    Cote

    3968W 1-3968W219

    • Contexte : Voies de communication et transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  • 34
    Voirie et constructions publiques.

    1 media

    Voirie et constructions publiques.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3096W 1-3096W36

    • Contexte : Voirie et constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  • 35
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1971-1989

    Cote

    2541W 1-2541W116

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  • 36
    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    1 media

    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2612W 1-2612W3

    • Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat

  • 37
    Permis de construction, autorisation d'exploitation.

    1 media

    Permis de construction, autorisation d'exploitation.

    Date

    1982-1988

    Cote

    2976W195

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Funiculaires.
    • Funiculaire Saint-Jean.
    • Permis de construction, autorisation d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 38
    Rénovation et remise en exploitation.

    1 media

    Rénovation et remise en exploitation.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2976W194

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Funiculaires.
    • Funiculaire Saint-Jean.
    • Rénovation et remise en exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 39
    G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

    1 media

    G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

    Date

    1982-1988

    Cote

    2976W227

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 40
    Enquête CERTRAN.

    1 media

    Enquête CERTRAN.

    Date

    1987

    Cote

    2976W142

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Enquête CERTRAN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement