Transfert au SYTRAL.
Date
2014-2017
Cote
5542W/5
-
Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Transfert au SYTRAL.
Producteur :
Syndicat mixte des transports du Rhône
2014-2017
5542W/5
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2015
5542W/4
Syndicat mixte des transports du Rhône
2013-2015
5542W/2
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2014
5542W/1
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2014
5542W/3
Syndicat mixte des transports du Rhône
2003-2010
4775W 1-4775W8
DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés
2008-2010
6189W240
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2004-2006
6189W46
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2005-2006
6189W337
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2002-2006
6189W262
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1998-2005
6189W78
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
s.d.
1ETP5808
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
1998-2000
3715W12
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W13
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W10
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W11
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
6189W196
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1998-2000
3715W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1999
6189W2
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1993-1999
3715W14
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-1999
3715W5
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1994-1998
3715W21
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W16
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1998
3715W23
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1991-1997
3715W22
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1924-1997
3968W 1-3968W219
DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
1995-1997
3715W15
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1986-1995
3715W25
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1995
3715W17
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1994
3715W24
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1994
3715W19
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1994
3715W20
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1994
3715W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
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