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  1. Résultat n°1
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W337

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Stationnement, voie et arrêt de bus.

    1 media

    Stationnement, voie et arrêt de bus.

    Date

    2002-2006

    Cote

    6189W262

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Pierre-Bénite.
    • Hôpital Lyon Sud.
    • Stationnement, voie et arrêt de bus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Tramway et centre de maintenance.

    1 media

    Tramway et centre de maintenance.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W240

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Tramway et centre de maintenance.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6189W196

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6189W78

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    1999

    Cote

    6189W2

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Transfert au SYTRAL.

    1 media

    Transfert au SYTRAL.

    Date

    2014-2017

    Cote

    5542W/5

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Transfert au SYTRAL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  9. Résultat n°9
    Dossiers d'affaires.

    1 media

    Dossiers d'affaires.

    Date

    2012-2015

    Cote

    5542W/4

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Dossiers d'affaires.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  10. Résultat n°10
    Suivi administratif par la directrice.

    1 media

    Suivi administratif par la directrice.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/3

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Suivi administratif par la directrice.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  11. Résultat n°11
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5542W/2

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  12. Résultat n°12
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/1

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  13. Résultat n°13

    Dossier de sécurité conduite manuelle provisoire, caisse, tenue au feu, topo, relevage des eaux, gabarit, sécurité porte, matériel roulant, freinage, dossier de synthèse.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3715W28

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Sécurité.
    • Dossier de sécurité conduite manuelle provisoire, caisse,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  14. Résultat n°14

    Commissions de sécurité.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3715W27

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Sécurité.
    • Commissions de sécurité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  15. Résultat n°15

    Sous-commission logiciel

    Date

    1990-1992

    Cote

    3715W26

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Sous-commission logiciel

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  16. Résultat n°16

    Courrier.

    Date

    1986-1995

    Cote

    3715W25

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Courrier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  17. Résultat n°17

    Fil Ariane, note de synthèse de sécurité CMP, organisation MO pour prolongement à Vaise, dossier sur le transfert de technologie, Vaise PAQS et PGS, avis INRETS, rapport Soffretu.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3715W24

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Fil Ariane, note de synthèse de sécurité CMP, organisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  18. Résultat n°18

    Dossier de synthèse de sécurité.

    Date

    1990-1998

    Cote

    3715W23

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Sécurité.
    • Dossier de synthèse de sécurité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  19. Résultat n°19

    Règlement et instruction d'exploitation en conduite manuelle provisoire (CMP), contrôle SOCOTEC de l'extension à Vaise.

    Date

    1991-1997

    Cote

    3715W22

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Règlement et instruction d'exploitation en conduite...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports

  20. Résultat n°20

    Grande visite du funiculaire.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3715W21

    • Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Métro, ligne D.
    • Grande visite du funiculaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports