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467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Echanges de mails avec les avocats.
Cote
5774W26
 Date
2012-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Echanges de mails avec les avocats.
2

Courriers datant de 2013.
Cote
5774W25
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2013.
3

Courriers datant de 2014.
Cote
5774W24
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2014.
4

Marchés.
Cote
5774W23
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • Marchés.
5

'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
Cote
5774W22
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
6

Recueil des actes administratifs du SMTR.
Cote
5774W21
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Recueil des actes administratifs du SMTR.
7

Délibérations et arrêtés du SMTR.
Cote
5774W20
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Délibérations et arrêtés du SMTR.
8

Arrêtés de délégation de signature.
Cote
5774W19
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés de délégation de signature.
9

Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
Cote
5774W18
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
10

Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.
Cote
5774W17
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
11
Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

2 lots 2 medias

Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
Cote
5774W16
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
12

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Cote
5774W14
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
13
Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

2 medias

Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
Cote
5774W13
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
14

Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
Cote
5774W12
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
15

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Cote
5774W11
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
16

Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
Cote
5774W10
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
17

Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
Cote
5774W9
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
18
Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

1 media

Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
Cote
5774W8
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
19

Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
Cote
5774W7
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
20

Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).
Cote
5774W6
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).