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  1. Résultat n°1
    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    1 media

    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    Date

    1938-1970

    Cote

    1649W2

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    19 Juillet-22 octobre 1973.

    1 media

    19 Juillet-22 octobre 1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    1030W7

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise...
    • Registres du courrier arrivée.
    • 19 Juillet-22 octobre 1973.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  3. Résultat n°3
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1929-1962

    Cote

    1649W20

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    1 media

    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    Date

    1932-1966

    Cote

    1649W7

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Voies de communication et transports.

    1 media

    Voies de communication et transports.

    Date

    1924-1997

    Cote

    3968W 1-3968W219

    • Contexte : Voies de communication et transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  6. Résultat n°6
    Relèvements des tarifs, résiliation.

    1 media

    Relèvements des tarifs, résiliation.

    Date

    1928-1944

    Cote

    1649W34

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Relèvements des tarifs, résiliation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Chapitres n° 135-0 à 143-0.

    1 media

    Chapitres n° 135-0 à 143-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W13

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 135-0 à 143-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  8. Résultat n°8
    Bilans, statistiques.

    1 media

    Bilans, statistiques.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1649W16

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Bilans, statistiques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Essais de freins étanchéité.

    1 media

    Essais de freins étanchéité.

    Date

    1949-1962

    Cote

    1649W41

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Essais de freins étanchéité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    1 media

    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1649W4

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Réorganisation des services : création de services...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Transports en commun.

    1 media

    Transports en commun.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1384W 1-1384W17

    • Contexte : Transports en commun.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  12. Résultat n°12
    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    1 media

    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    Date

    1942-1956

    Cote

    1649W28

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    1 media

    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    Date

    1946-1963

    Cote

    1649W11

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    1 media

    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    Date

    1938-1958

    Cote

    1649W27

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Tarifs appliqués et réglementation.

    1 media

    Tarifs appliqués et réglementation.

    Date

    1938-1965

    Cote

    1649W1

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Tarifs appliqués et réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    1 media

    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    Date

    1942-1963

    Cote

    1649W6

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Date

    1927-1953

    Cote

    1649W14

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    1 media

    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    Date

    1859-1958

    Cote

    1649W36

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Transports en commun.

    1 media

    Transports en commun.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2064W 1-2064W31

    • Contexte : Transports en commun.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/Secrétariat

  20. Résultat n°20
    Répertoire des plans généraux et d'exécution.

    1 media

    Répertoire des plans généraux et d'exécution.

    Date

    1974-1974

    Cote

    1030W10

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise...
    • Répertoire des plans généraux et d'exécution.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  21. Résultat n°21
    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    1 media

    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1649W8

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    1 media

    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Date

    1937-1940

    Cote

    1649W31

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Registre du courrier départ.

    1 media

    Registre du courrier départ.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1030W5

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise...
    • Registre du courrier départ.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  24. Résultat n°24
    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    1 media

    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1649W25

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Transports urbains. Agences de bassin.

    1 media

    Transports urbains. Agences de bassin.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1402W 1-1402W10

    • Contexte : Transports urbains. Agences de bassin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  26. Résultat n°26
    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    1 media

    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    Date

    1930-1955

    Cote

    1649W24

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    1 media

    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    Date

    1928-1950

    Cote

    1649W10

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Comptes rendus d'exploitation.

    1 media

    Comptes rendus d'exploitation.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1649W18

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes rendus d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Plans approuvés, liste de plans.

    1 media

    Plans approuvés, liste de plans.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1030W14

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise...
    • Métro de la Part-Dieu.
    • Plans approuvés, liste de plans.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  30. Résultat n°30
    Transports en communs de l'agglomération lyonnaise.

    1 media

    Transports en communs de l'agglomération lyonnaise.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1436W 1-1436W18

    • Contexte : Transports en communs de l'agglomération lyonnaise.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  31. Résultat n°31
    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    Date

    1932-1949

    Cote

    1649W26

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1937-1970

    Cote

    934W 1-934W35

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  33. Résultat n°33
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1649W21

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    1 media

    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Date

    1946-1958

    Cote

    1649W9

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    1 media

    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1649W29

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    1 media

    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Date

    1858-1978

    Cote

    1650W 1-1650W224

    • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  37. Résultat n°37
    Avenant n°1 au marché n°3-72.

    1 media

    Avenant n°1 au marché n°3-72.

    Date

    1972-1972

    Cote

    1030W13

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise...
    • Métro de la Part-Dieu.
    • Avenant n°1 au marché n°3-72.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  38. Résultat n°38
    Transports en commun lyonnais.

    1 media

    Transports en commun lyonnais.

    Date

    s.d.

    Cote

    2250W 1-2250W5

    • Contexte : Transports en commun lyonnais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/Secrétariat

  39. Résultat n°39
    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    1 media

    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    Date

    1898-1946

    Cote

    1649W5

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Desserte de communes environnantes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Métro.

    1 media

    Métro.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1701W 1-1701W3

    • Contexte : Métro.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau