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  1. Résultat n°1
    Tarifs appliqués et réglementation.

    1 media

    Tarifs appliqués et réglementation.

    Date

    1938-1965

    Cote

    1649W1

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Tarifs appliqués et réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    1 media

    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    Date

    1938-1970

    Cote

    1649W2

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    1 media

    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1649W3

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    1 media

    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1649W4

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Réorganisation des services : création de services...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    1 media

    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    Date

    1898-1946

    Cote

    1649W5

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Desserte de communes environnantes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    1 media

    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    Date

    1942-1963

    Cote

    1649W6

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    1 media

    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    Date

    1932-1966

    Cote

    1649W7

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    1 media

    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1649W8

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    1 media

    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Date

    1946-1958

    Cote

    1649W9

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    1 media

    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    Date

    1928-1950

    Cote

    1649W10

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    1 media

    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    Date

    1946-1963

    Cote

    1649W11

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    1 media

    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1649W12

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    1 media

    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    Date

    1917-1953

    Cote

    1649W13

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Date

    1927-1953

    Cote

    1649W14

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    1 media

    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1649W15

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Organisation de la régie, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Bilans, statistiques.

    1 media

    Bilans, statistiques.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1649W16

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Bilans, statistiques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1649W17

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Comptes rendus d'exploitation.

    1 media

    Comptes rendus d'exploitation.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1649W18

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes rendus d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    1 media

    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1649W19

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1929-1962

    Cote

    1649W20

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement