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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    5940W/3

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2
    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    1 media

    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Date

    1938-1949

    Cote

    5940W/2

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    1 media

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5940W/1

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    1 media

    Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    5882W/30

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

    1 media

    Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/29

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    1 media

    Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5882W/28

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Assemblées générales, comités et réunions.

    1 media

    Assemblées générales, comités et réunions.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5882W/27

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Cellule économique Rhône-Alpes.
    • Assemblées générales, comités et réunions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Observatoire régional du BTP.

    1 media

    Observatoire régional du BTP.

    Date

    2004-2008

    Cote

    5882W/26

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Cellule économique Rhône-Alpes.
    • Observatoire régional du BTP.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

    1 media

    Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

    Date

    2006

    Cote

    5882W/25

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Programme RRN (Réseau Routier National).

    1 media

    Programme RRN (Réseau Routier National).

    Date

    1998-2007

    Cote

    5882W/24

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Programme RRN (Réseau Routier National).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Préfiguration de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre-Est.

    1 media

    Préfiguration de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre-Est.

    Date

    2005

    Cote

    5882W/23

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Préfiguration de la Direction Interdépartementale des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.

    1 media

    Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.

    Date

    1998-2002

    Cote

    5882W/22

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Relocalisation du parc départemental de l'équipement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    1 media

    Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5882W/21

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/20

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    2000-2006.

    1 media

    2000-2006.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5882W/19

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
    • 2000-2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.

    1 media

    Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5882W/18

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Schéma de services collectifs de transport.

    1 media

    Schéma de services collectifs de transport.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5882W/17

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Schéma de services collectifs de transport.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

    1 media

    Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

    Date

    2000

    Cote

    5882W/16

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Charte de coopération DRE - CETE (2000).

    1 media

    Charte de coopération DRE - CETE (2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    5882W/15

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Dossiers thématiques.
    • Charte de coopération DRE - CETE (2000).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5882W/14

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5882W/13

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Deuxième semestre 2007.

    1 media

    Deuxième semestre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/12

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Deuxième semestre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Premier semestre 2007.

    1 media

    Premier semestre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/11

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Premier semestre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Deuxième semestre 2006.

    1 media

    Deuxième semestre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5882W/10

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Deuxième semestre 2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Premier semestre 2006.

    1 media

    Premier semestre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5882W/9

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Premier semestre 2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5882W/8

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    2004-2005.

    1 media

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5882W/7

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    2006-2007.

    1 media

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5882W/6

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Courriers signalés.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    2003-2005.

    1 media

    2003-2005.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5882W/5

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Courriers signalés.
    • 2003-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/4

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Chrono courriers.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5882W/3

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Chrono courriers.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5882W/2

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Chrono courriers.
    • 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    5882W/1

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

    • Chrono courriers.
    • 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    1 media

    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5815W/62

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    1 media

    Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5815W/61

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Séance du 19 décembre 2007.

    1 media

    Séance du 19 décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/60

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 19 décembre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Séance du 26 septembre 2007.

    1 media

    Séance du 26 septembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/59

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 26 septembre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Séance du 20 juillet 2007.

    1 media

    Séance du 20 juillet 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/58

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 20 juillet 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Séance du 20 juin 2007.

    1 media

    Séance du 20 juin 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/57

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 20 juin 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Séance du 21 mars 2007.

    1 media

    Séance du 21 mars 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/56

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 21 mars 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/55

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 15 mars 2007.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/54

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 15 mars 2007.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/53

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/52

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  45. Résultat n°45
    Séance du 20 septembre 2006.

    1 media

    Séance du 20 septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/51

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 20 septembre 2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/50

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 juin 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  47. Résultat n°47
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/49

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 juin 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Séance du 14 décembre 2005.

    1 media

    Séance du 14 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/48

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 décembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Séance du 30 novembre 2005.

    1 media

    Séance du 30 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/47

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 30 novembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  50. Résultat n°50
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/46

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 8 décembre 2004.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/45

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 8 décembre 2004.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Séance du 6 octobre 2004.

    1 media

    Séance du 6 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/44

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 6 octobre 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Séance du 9 juin 2004.

    1 media

    Séance du 9 juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/43

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 9 juin 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  54. Résultat n°54
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/42

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 24 mars 2004.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/41

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 24 mars 2004.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Séance plénière du 25 février 2004.

    1 media

    Séance plénière du 25 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/40

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance plénière du 25 février 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    Séance du 10 décembre 2003.

    1 media

    Séance du 10 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/39

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 10 décembre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/38

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 22 octobre 2003.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/37

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 22 octobre 2003.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    Séance du 18 juin 2003.

    1 media

    Séance du 18 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/36

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 juin 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/35

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 16 avril 2003.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/34

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 16 avril 2003.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/33

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 décembre 2002.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/32

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 décembre 2002.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  65. Résultat n°65
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/31

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  66. Résultat n°66
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/30

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/29

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  68. Résultat n°68
    Séance du 3 juillet 2002.

    1 media

    Séance du 3 juillet 2002.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/28

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 3 juillet 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Séance du 19 décembre 2001.

    1 media

    Séance du 19 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/27

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 19 décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Séance du 19 septembre 2001.

    1 media

    Séance du 19 septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/26

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 19 septembre 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/25

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 4 juillet 2001.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/24

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 4 juillet 2001.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  73. Résultat n°73
    Séance du 24 janvier 2001.

    1 media

    Séance du 24 janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/23

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 24 janvier 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Séance du 14 décembre 2000.

    1 media

    Séance du 14 décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/22

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 décembre 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/21

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 septembre 2000.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/20

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 septembre 2000.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/19

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 11 mai 2000.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  78. Résultat n°78
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/18

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 11 mai 2000.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  79. Résultat n°79
    Séance du 3 mars 2000.

    1 media

    Séance du 3 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/17

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 3 mars 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999

    Cote

    5815W/16

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 9 septembre 1999.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement