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1 781 résultats

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  1. Résultat n°1
    Recettes de séquestre.

    2 lots 2 medias

    Recettes de séquestre.

    Date

    1780-an VI

    Cote

    1Q762

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Gestion du séquestre.
    • Comptabilité.
    • Recettes de séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    1780-an IX

    Cote

    1Q1180

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

    Date

    juillet 1780-mars 1791

    Cote

    1Q771

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Gestion du séquestre.
    • Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Mémoires pour honoraires d'architectes.

    2 lots 2 medias

    Mémoires pour honoraires d'architectes.

    Date

    1781-an VIII

    Cote

    1Q1181

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Mémoires pour honoraires d'architectes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    Date

    1782-an IV

    Cote

    2Q368

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Recette des rentes purement foncières.

    2 lots 2 medias

    Recette des rentes purement foncières.

    Date

    1782-an VII

    Cote

    2Q306

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recette des rentes purement foncières.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Mobilier national.

    2 lots 2 medias

    Mobilier national.

    Date

    1782-an XII

    Cote

    2Q292

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Mobilier national.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

    Date

    1782-an XII

    Cote

    2Q291

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Organisation du séquestre : correspondance relative...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Date

    1782

    Cote

    2Q267

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Hôtel des monnaies de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Hôtel des monnaies de Lyon.

    Date

    1782-an VII

    Cote

    1Q1176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Hôtel des monnaies de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    District de Lyon-Campagne.

    2 lots 2 medias

    District de Lyon-Campagne.

    Date

    1782-an III

    Cote

    1Q1179

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
    • District de Lyon-Campagne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    8 février 1782-18 octobre 1808.

    2 lots 2 medias

    8 février 1782-18 octobre 1808.

    Date

    8 février 1782-18 octobre 1808

    Cote

    2Q420

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
    • 8 février 1782-18 octobre 1808.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    1789-1790.

    2 lots 2 medias

    1789-1790.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1Q1

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Affaires générales.
    • Circulaires, délibérations, correspondance.
    • Lois et décrets, instructions et circulaires.
    • 1789-1790.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q98

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Frais divers de vente.

    2 lots 2 medias

    Frais divers de vente.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    1Q452

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Frais de liquidation.
    • Frais divers de vente.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Chapitre de Saint-Irénée.

    2 lots 2 medias

    Chapitre de Saint-Irénée.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q458

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissements séculiers.
    • Chapitre de Saint-Irénée.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Notre-Dame de la Platière.

    2 lots 2 medias

    Notre-Dame de la Platière.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q80

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Notre-Dame de la Platière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre