Contrôle des prix.
Date
1924-1957
Cote
203W 1-203W18
-
Contexte : Contrôle des prix.
Producteur :
Préfecture du Rhône/5e division/1er bureau
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
1951.
Date
1951
Cote
5764W/4
-
Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...
- 1951.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
-
-
Résultat n°3
1 media
1948.
Date
1948
Cote
5764W/3
-
Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...
- 1948.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
-
-
Résultat n°4
1 media
1946.
Date
1946
Cote
5764W/2
-
Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...
- 1946.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
-
-
Résultat n°5
1 media
1944-1945.
Date
1944-1945
Cote
5764W/1
-
Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...
- 1944-1945.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
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Résultat n°6
2 lots 2 medias
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.
Date
1791-1851
Cote
1Q1282
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Archives des biens domaniaux et des administrations...
- Remises de titres à des particuliers, notamment aux...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°7
2 lots 2 medias
1836-1841.
Date
1841
Cote
2Q110
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1836-1841.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°8
2 lots 2 medias
1831-1835.
Date
1835
Cote
2Q109
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1831-1835.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°9
2 lots 2 medias
1829-1834.
Cote
2Q112
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
- 1829-1834.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°10
2 lots 2 medias
1824-1832.
Date
1824-1832
Cote
1Q1249
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1824-1832.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°11
2 lots 2 medias
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.
Date
1831
Cote
2Q105
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°12
2 lots 2 medias
Recette du prix de vente des biens nationaux.
Date
1831
Cote
2Q460
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Vente des biens nationaux.
- Recette du prix de vente des biens nationaux.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°13
2 lots 2 medias
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.
Date
1831
Cote
2Q96
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Contestations relatives aux droits de la Compagnie...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.
Date
1822-1831
Cote
1Q1250
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.
Date
an XII-1830
Cote
2Q129
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie.
- Ventes et échanges de biens, contestations correspondance...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.
Date
an XI-1830
Cote
2Q148
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Adjudications.
- Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°17
2 lots 2 medias
1829-1830.
Date
1830
Cote
2Q108
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1829-1830.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°18
2 lots 2 medias
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.
Date
1825-1829
Cote
1Q1277
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°19
2 lots 2 medias
Maclas-Nolhac.
Date
1825-1829
Cote
1Q1278
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Maclas-Nolhac.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°20
2 lots 2 medias
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Date
1825-1829
Cote
1Q1276
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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