1789-1790.
Date
1789-1790
Cote
1Q1
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1789-1790.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre