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  • 1
    16 novembre-31 décembre 1805

    1 media

    16 novembre-31 décembre 1805

    Date

    16 novembre-31 décembre 1805

    Cote

    1F36

    • Contexte : Papiers du cardinal Fesch.

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres du cardinal Consalvi principalement envoyées...
    • 16 novembre-31 décembre 1805

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  • 2
    Législatives de 1993.

    1 media

    Législatives de 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J197

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 3
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 4
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 5
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : Surveillance.

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 6

    Lyon 5.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W84

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • Lyon 5.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 7
    Républicain indépendant (RI).

    1 media

    Républicain indépendant (RI).

    Date

    1968-1984

    Cote

    4469W5

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Républicain indépendant (RI).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 8
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 9
    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    1 media

    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    Date

    1971-1977

    Cote

    4469W13

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 10
    Séminaire diocésain, projet de construction.

    1 media

    Séminaire diocésain, projet de construction.

    Date

    1808-1809

    Cote

    1F129

    • Contexte : Papiers du cardinal Fesch.

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Corse.
    • Ajaccio.
    • Séminaire diocésain, projet de construction.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  • 11
    AVRIL.

    1 media

    AVRIL.

    Date

    1991-1993

    Cote

    195J237

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • AVRIL.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 12
    Octobre 1997-février 1998.

    1 media

    Octobre 1997-février 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    195J299

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Octobre 1997-février 1998.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 13
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2226W 1-2226W15

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  • 14

    Saint-Laurent-d'Agny.

    Date

    2019

    Cote

    5545W135

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • Saint-Laurent-d'Agny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 15

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2019

    Cote

    5545W117

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 16
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J18

    • Contexte : Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny.

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  • 17
    Internet.

    1 media

    Internet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J125

    • Contexte : Archives de Franck Sérusclat, sénateur du Rhône.

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Internet.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 18
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : Surveillance.

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 19

    La Mulatière.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W63

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • La Mulatière.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 20

    Fontaines-Saint-Martin.

    Date

    2019

    Cote

    5545W49

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • Fontaines-Saint-Martin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région