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  1. Résultat n°1
    16 novembre-31 décembre 1805

    1 media

    16 novembre-31 décembre 1805

    Date

    16 novembre-31 décembre 1805

    Cote

    1F36

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres du cardinal Consalvi principalement envoyées...
    • 16 novembre-31 décembre 1805

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  2. Résultat n°2
    Législatives de 1993.

    1 media

    Législatives de 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J197

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  6. Résultat n°6
    Lyon 5.

    1 media

    Lyon 5.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W84

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Lyon 5.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Séminaire diocésain, projet de construction.

    1 media

    Séminaire diocésain, projet de construction.

    Date

    1808-1809

    Cote

    1F129

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Corse.
    • Ajaccio.
    • Séminaire diocésain, projet de construction.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  9. Résultat n°9
    AVRIL.

    1 media

    AVRIL.

    Date

    1991-1993

    Cote

    195J237

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • AVRIL.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Octobre 1997-février 1998.

    1 media

    Octobre 1997-février 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    195J299

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Octobre 1997-février 1998.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2226W 1-2226W15

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  12. Résultat n°12
    Saint-Laurent-d'Agny.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny.

    Date

    2019

    Cote

    5545W135

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Laurent-d'Agny.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13
    Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2019

    Cote

    5545W117

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J18

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  15. Résultat n°15
    Internet.

    1 media

    Internet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J125

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Internet.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  17. Résultat n°17
    La Mulatière.

    1 media

    La Mulatière.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W63

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • La Mulatière.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18
    Fontaines-Saint-Martin.

    1 media

    Fontaines-Saint-Martin.

    Date

    2019

    Cote

    5545W49

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fontaines-Saint-Martin.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19
    Simandres à Thizy.

    1 media

    Simandres à Thizy.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J213

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Simandres à Thizy.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.

    1 media

    Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.

    Date

    28 fructidor an XI-19 janvier 1806

    Cote

    1F42

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance diplomatique.
    • Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur,...

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  21. Résultat n°21
    Élections politiques et professionnelles.

    1 media

    Élections politiques et professionnelles.

    Date

    1945-1965

    Cote

    3119W 1

    • Contexte : Élections politiques et professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  22. Résultat n°22
    7 messidor an X-30 messidor an XI

    1 media

    7 messidor an X-30 messidor an XI

    Date

    7 messidor an X-30 messidor an XI

    Cote

    1F8

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers de François Cacault, prédécesseur de Fesch...
    • Correspondance passive.
    • Lettres reçues de Talleyrand.
    • 7 messidor an X-30 messidor an XI

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  23. Résultat n°23
    Administration territoriale.

    1 media

    Administration territoriale.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J47

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Administration territoriale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Naissance d'une autre école.

    1 media

    Naissance d'une autre école.

    Date

    1983-1984

    Cote

    195J267

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Naissance d'une autre école.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    1 media

    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  26. Résultat n°26
    Anse.

    1 media

    Anse.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W5

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Anse.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    1 media

    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  28. Résultat n°28
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W152

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Tarare.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29
    Anonymes.

    1 media

    Anonymes.

    Date

    24 septembre 1803-7 mai 1806

    Cote

    1F90

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres en italien de divers correspondants.
    • Particuliers et anonymes.
    • Anonymes.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  30. Résultat n°30
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1992-1998

    Cote

    195J227

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Associations animées par Franck Sérusclat.
    • Cercle Condorcet.
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J119

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991

    Cote

    195J190

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Deuxième enquête.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Saint-Germain-de-Nuelles.

    1 media

    Saint-Germain-de-Nuelles.

    Date

    2019

    Cote

    5545W129

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Germain-de-Nuelles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34
    Deuils.

    1 media

    Deuils.

    Date

    1993-1995

    Cote

    195J309

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Deuils.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Elections politiques.

    1 media

    Elections politiques.

    Date

    1953-1957

    Cote

    297W 1-297W38

    • Contexte : Elections politiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  36. Résultat n°36
    Bron.

    1 media

    Bron.

    Date

    2019

    Cote

    5545W16

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Bron.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J160

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Elections européennes du 17 juin 1984.

    1 media

    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  39. Résultat n°39
    D à L.

    1 media

    D à L.

    Date

    1803-1806

    Cote

    1F79

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres de divers correspondants.
    • D à L.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  40. Résultat n°40
    Chrono courrier départ (année 1961).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  41. Résultat n°41
    Janvier-octobre 1993.

    1 media

    Janvier-octobre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    195J292

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Janvier-octobre 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  42. Résultat n°42
    1990-1996.

    1 media

    1990-1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    195J277

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • 1990-1996.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  43. Résultat n°43
    Notes datées.

    1 media

    Notes datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J330

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  44. Résultat n°44
    Lacenas - La Mulatière.

    1 media

    Lacenas - La Mulatière.

    Date

    1937-1947

    Cote

    3353W4

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Lacenas - La Mulatière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    1 media

    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  46. Résultat n°46
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    2019

    Cote

    5545W19

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Cenves.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  48. Résultat n°48
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  49. Résultat n°49
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    1 media

    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  50. Résultat n°50
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  51. Résultat n°51
    Rivolet.

    1 media

    Rivolet.

    Date

    2019

    Cote

    5545W113

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  52. Résultat n°52
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1987-1989

    Cote

    195J141

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  53. Résultat n°53
    Débats législatifs.

    1 media

    Débats législatifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    195J168

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Débats législatifs.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  54. Résultat n°54
    Sain-Bel - Saint-Laurent.

    1 media

    Sain-Bel - Saint-Laurent.

    Date

    1938-1947

    Cote

    3353W6

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Sain-Bel - Saint-Laurent.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W25

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chasselay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991-1995

    Cote

    195J157

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  57. Résultat n°57
    Mars-décembre 1994.

    1 media

    Mars-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    195J294

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Mars-décembre 1994.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  58. Résultat n°58
    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    1 media

    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    4296W71

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  59. Résultat n°59
    Passeports.

    1 media

    Passeports.

    Date

    1804-1806

    Cote

    1F101

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Affaires suivies.
    • Passeports.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  60. Résultat n°60
    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    1 media

    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Date

    1944-1977

    Cote

    4296W204

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  61. Résultat n°61
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W40

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  62. Résultat n°62
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1813-1817

    Cote

    1F112

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Documents postérieurs à l'ambassade à Rome.
    • Grande Aumônerie.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  63. Résultat n°63
    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    1 media

    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J30

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  64. Résultat n°64
    Jumelages.

    1 media

    Jumelages.

    Date

    1992-1995

    Cote

    195J217

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Mairie de Saint-Fons.
    • Jumelages.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  65. Résultat n°65
    Carnets de notes.

    1 media

    Carnets de notes.

    Date

    1978-1996

    Cote

    195J332

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Carnets de notes.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  66. Résultat n°66
    Sociétés privées et NTIC.

    1 media

    Sociétés privées et NTIC.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J127

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Sociétés privées et NTIC.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  67. Résultat n°67
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W166

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W96

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Montagny.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    2019

    Cote

    5545W47

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70
    K-Z.

    1 media

    K-Z.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J180

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • K-Z.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  71. Résultat n°71
    Établissement de Maltais réfugiés à Ajaccio.

    1 media

    Établissement de Maltais réfugiés à Ajaccio.

    Date

    An IX

    Cote

    1F136

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Corse.
    • Établissement de Maltais réfugiés à Ajaccio.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  72. Résultat n°72
    Gauche prolétarienne.

    1 media

    Gauche prolétarienne.

    Date

    1970-1971

    Cote

    4296W94

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Gauche prolétarienne.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  73. Résultat n°73
    Légny.

    1 media

    Légny.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W69

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Légny.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  74. Résultat n°74
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    2019

    Cote

    5545W123

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  75. Résultat n°75
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W99

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76
    Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

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    Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W80

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  77. Résultat n°77
    Débats parlementaires.

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    Débats parlementaires.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J81

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Adoption.
    • Débats parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  78. Résultat n°78
    Juin-décembre 1999.

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    Juin-décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    195J302

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Juin-décembre 1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  79. Résultat n°79
    2e registre.

    1 media

    2e registre.

    Date

    24 floréal an XII-18 février 1806

    Cote

    1F21

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance active.
    • Correspondance diplomatique du cardinal Fesch.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  80. Résultat n°80
    Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

    1 media

    Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

    Date

    1945-1954

    Cote

    4296W97

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Jeunesses Communistes.
    • Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST