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  1. Résultat n°1
    Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

    1 media

    Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

    Date

    1414-1445

    Cote

    15G353

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Chapelles et prébendes.
    • Autre prébende Saint-Nicolas.
    • Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon,...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  3. Résultat n°3
    Pièces Isolées.

    1 media

    Pièces Isolées.

    Date

    S.d.

    Cote

    383J57

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Pièces Isolées.
  4. Résultat n°4
    16 novembre-31 décembre 1805

    1 media

    16 novembre-31 décembre 1805

    Date

    16 novembre-31 décembre 1805

    Cote

    1F36

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres du cardinal Consalvi principalement envoyées...
    • 16 novembre-31 décembre 1805

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  5. Résultat n°5
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1572-1788

    Cote

    2E38

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Rôles.
    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  6. Résultat n°6
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    1 media

    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    Date

    1816-1869

    Cote

    1V70

    • Contexte : 1V - Clergé catholique séculier

    • Bourses ecclésiastiques.
    • Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1829-1880

    Cote

    6V11

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés d'hommes.
    • Enseignants.
    • Clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    1787.

    1 media

    1787.

    Date

    1787

    Cote

    15G433

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Administration et comptabilité.
    • Comptes de la grande procuration.
    • 1787.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  14. Résultat n°14
    Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

    1 media

    Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

    Date

    1787

    Cote

    2E30

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Assemblées générales et syndics.
    • Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  15. Résultat n°15
    Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    1 media

    Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    Date

    1849-1905

    Cote

    1V66

    • Contexte : 1V - Clergé catholique séculier

    • Pensions, secours et retraites.
    • Caisse de secours et maison de retraite du diocèse...
    • Caisse de secours et maison de retraite de Vernaison.
    • Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  18. Résultat n°18
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).

    1 media

    Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).

    Date

    1430-1442

    Cote

    15G116

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Spirituel.
    • Anniversaires et fondations.
    • Testements portant fondations d'anniversaire (ordre...
    • Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  20. Résultat n°20
    Caluire et la Chana.

    1 media

    Caluire et la Chana.

    Date

    1491-1518

    Cote

    15G271

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions hors de Lyon.
    • Titres de pensions appartenant au chapitre hors de...
    • Caluire et la Chana.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  21. Résultat n°21
    PER2404/1

    1 media

    PER2404/1

    Date

    avril 1935-août 1966

    Cote

    PER2404/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2404/1
  22. Résultat n°22
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Dîmes.

    1 media

    Dîmes.

    Date

    1313-1615

    Cote

    15G535

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Propriétés du chapitre hors de Lyon.
    • Bresse et Bugey,.
    • Joyeux en Bresse.
    • Dîmes.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  24. Résultat n°24
    1500-1703.

    1 media

    1500-1703.

    Date

    1500-1703

    Cote

    15G244

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions à Lyon.
    • Titres de pensions appartenant au chapitre à Lyon.
    • Rue allant du Puits-Pelu au Grand-Hôpital.
    • 1500-1703.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  25. Résultat n°25
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    1740-1750.

    1 media

    1740-1750.

    Date

    1740-1750

    Cote

    15G64

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Actes capitulaires.
    • 1740-1750.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  27. Résultat n°27
    PER2418/1

    1 media

    PER2418/1

    Date

    1908-1929

    Cote

    PER2418/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2418/1-2418/4
    • PER2418/1
  28. Résultat n°28
    PER2337/1

    1 media

    PER2337/1

    Date

    février 1909-janvier 1911

    Cote

    PER2337/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2337/1
  29. Résultat n°29
    1904-1930

    1 media

    1904-1930

    Date

    1884-1930

    Cote

    383J47

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Spirituel.
    • Confréries, congrégations et associations.
    • Congrégation des jeunes personnes chrétiennes.
    • Annuités versées par les membres.
    • 1904-1930
  30. Résultat n°30
    Rue Dubois, rue de la Bombarde, rue du Palais, rue des Etableries, rue Lanterne, rue du Charbon-Blanc, rue Malpertuis, paroisse Saint-Michel.

    1 media

    Rue Dubois, rue de la Bombarde, rue du Palais, rue des Etableries, rue Lanterne, rue du Charbon-Blanc, rue Malpertuis, paroisse Saint-Michel.

    Date

    1508-1694

    Cote

    15G240

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions à Lyon.
    • Titres de pensions appartenant au chapitre à Lyon.
    • Rue Dubois, rue de la Bombarde, rue du Palais, rue...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  31. Résultat n°31
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Séminaire diocésain, projet de construction.

    1 media

    Séminaire diocésain, projet de construction.

    Date

    1808-1809

    Cote

    1F129

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Corse.
    • Ajaccio.
    • Séminaire diocésain, projet de construction.

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  34. Résultat n°34
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Fondation de pension, reconnaissance de pension, procès en matière de pension.

    1 media

    Fondation de pension, reconnaissance de pension, procès en matière de pension.

    Date

    1482-1746

    Cote

    15G392

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Chapelles et prébendes.
    • Prébende du Saint-Sépulcre.
    • Fondation de pension, reconnaissance de pension, procès...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  36. Résultat n°36
    Procès entre les chapitres de Saint-Nizier et de Fourvière au sujet des préséances aux offices et processions.

    1 media

    Procès entre les chapitres de Saint-Nizier et de Fourvière au sujet des préséances aux offices et processions.

    Date

    1467-1723

    Cote

    15G108

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Spirituel.
    • Offices.
    • Procès entre les chapitres de Saint-Nizier et de Fourvière...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  37. Résultat n°37
    État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

    1 media

    État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

    Date

    1670-1703

    Cote

    2E163

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  38. Résultat n°38
    Rochetaillée.

    1 media

    Rochetaillée.

    Date

    1752-1753

    Cote

    2E77

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit extraordinaire.
    • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
    • Rôles.
    • Rochetaillée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  39. Résultat n°39
    Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

    1 media

    Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

    Date

    1539-1807

    Cote

    17J2

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
    • Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle...

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  40. Résultat n°40
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  41. Résultat n°41
    Prébende du Reposoir.

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    Prébende du Reposoir.

    Date

    1526-1704

    Cote

    15G357

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Chapelles et prébendes.
    • Prébendes diverses.
    • Prébende du Reposoir.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  42. Résultat n°42
    1753-1758.

    1 media

    1753-1758.

    Date

    1753-1758

    Cote

    15G66

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Actes capitulaires.
    • 1753-1758.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  43. Résultat n°43
    1756-1776.

    1 media

    1756-1776.

    Date

    1756-1776

    Cote

    4G30

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plaintes contre les ecclésiastiques.
    • 1756-1776.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  44. Résultat n°44
    Comptes de gestion de la Fabrique.

    1 media

    Comptes de gestion de la Fabrique.

    Date

    1881-1906

    Cote

    383J16

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Comptabilité.
    • Comptes de gestion de la Fabrique.
  45. Résultat n°45
    1632-1635.

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    1632-1635.

    Date

    1632-1635

    Cote

    15G45

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Actes capitulaires.
    • 1632-1635.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  46. Résultat n°46
    Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

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    Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

    Date

    1680-1780

    Cote

    2E1

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  47. Résultat n°47
    Contre Benoît et Gaspard Page.

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    Contre Benoît et Gaspard Page.

    Date

    1683-1780

    Cote

    2E183

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Benoît et Gaspard Page.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  48. Résultat n°48
    Budget paroissial.

    1 media

    Budget paroissial.

    Date

    1908-1938

    Cote

    383J18

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Comptabilité.
    • Budget paroissial.
  49. Résultat n°49
    Assurances sociales.

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    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Assemblée Nationale.

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    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  51. Résultat n°51
    Chapelle des marchands et des merciers.

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    Chapelle des marchands et des merciers.

    Date

    1487-1592

    Cote

    15G423

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Chapelles et prébendes.
    • Chapelles.
    • Chapelle des marchands et des merciers.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  52. Résultat n°52
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Création.

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    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    1 media

    Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    Date

    1484-1950

    Cote

    25J 1-25J65

    • Contexte : Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    Producteur :

    PETIOT ELYSEE (CHANOINE)

  55. Résultat n°55
    Description sommaire des confins.

    1 media

    Description sommaire des confins.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    2E14

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Description sommaire des confins.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  56. Résultat n°56
    Recettes et dépenses éparses.

    1 media

    Recettes et dépenses éparses.

    Date

    1736-1792

    Cote

    2E161

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Recettes et dépenses éparses.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  57. Résultat n°57
    1878.

    2 lots 2 medias

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    2V28/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
    • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
    • 1878.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  58. Résultat n°58
    Juillet 1975-mai 1976.

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    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Rue de Bourg-neuf, quartier, du Puits-de-Mal-Conseil, rue Tramassac, quartier de la Platière.

    1 media

    Rue de Bourg-neuf, quartier, du Puits-de-Mal-Conseil, rue Tramassac, quartier de la Platière.

    Date

    1402-1483

    Cote

    15G258

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions à Lyon.
    • Titres de pensions appartenant au chapitre à Lyon.
    • Rue de Bourg-neuf, quartier, du Puits-de-Mal-Conseil,...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  60. Résultat n°60
    Communes de L à M.

    1 media

    Communes de L à M.

    Date

    1818-1885

    Cote

    2V39

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Vicariats subventionnés par l'Etat.
    • Création et suppression des vicariats.
    • Communes de L à M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  61. Résultat n°61
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  62. Résultat n°62
    Distributions et livraisons faites aux chanoines pour les offices ?.

    1 media

    Distributions et livraisons faites aux chanoines pour les offices ?.

    Date

    1722-1760

    Cote

    15G104

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Spirituel.
    • Offices.
    • Distributions et livraisons faites aux chanoines pour...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  63. Résultat n°63
    Tarare : plan de masse de l'immeuble de l'hôpital, annexé à la convention du 28 décembre 1885 entre l'hôpital et la congrégation de Saint-Charles.

    2 lots 2 medias

    Tarare : plan de masse de l'immeuble de l'hôpital, annexé à la convention du 28 décembre 1885 entre l'hôpital et la congrégation de Saint-Charles.

    Date

    samedi 24 avril 1886

    Cote

    6V51/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs de Saint-Charles de Lyon.
    • Établissements dépendant de la congrégation.
    • S-V.
    • Tarare : plan de masse de l'immeuble de l'hôpital,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  64. Résultat n°64
    Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.

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    Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.

    Date

    28 fructidor an XI-19 janvier 1806

    Cote

    1F42

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance diplomatique.
    • Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur,...

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  65. Résultat n°65
    1785-1790.

    1 media

    1785-1790.

    Date

    1785-1790

    Cote

    15G70

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Actes capitulaires.
    • 1785-1790.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  66. Résultat n°66
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    Courrier à l’arrivée.

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    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    1519-1522.

    1 media

    1519-1522.

    Date

    1519-1522

    Cote

    15G18

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Actes capitulaires.
    • 1519-1522.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  70. Résultat n°70
    Genay.

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    Genay.

    Date

    1735-1764

    Cote

    2E145

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Réparations aux églises et presbytères.
    • Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,...
    • Genay.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  71. Résultat n°71
    7 messidor an X-30 messidor an XI

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    7 messidor an X-30 messidor an XI

    Date

    7 messidor an X-30 messidor an XI

    Cote

    1F8

    • Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

    • Papiers de François Cacault, prédécesseur de Fesch...
    • Correspondance passive.
    • Lettres reçues de Talleyrand.
    • 7 messidor an X-30 messidor an XI

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  72. Résultat n°72
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    PER2358/1

    1 media

    PER2358/1

    Date

    mai 1930-décembre 1937

    Cote

    PER2358/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2358/1
  75. Résultat n°75
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    PER2420/3

    1 media

    PER2420/3

    Date

    1948-1966

    Cote

    PER2420/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2420/1-PER2420/3
    • PER2420/3
  79. Résultat n°79
    Inventaire des titres de la confrérie.

    1 media

    Inventaire des titres de la confrérie.

    Date

    1720

    Cote

    2E151

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Inventaire des titres de la confrérie.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  80. Résultat n°80
    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    1 media

    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Date

    1711/1745

    Cote

    2E110

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais