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Résultat n°1
Permis de construction, autorisation d'exploitation.

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Résultat n°2
Rénovation et remise en exploitation.

1 media

Rénovation et remise en exploitation.

Date

1986-1988

Cote

2976W194

Résultat n°3
G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

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Résultat n°4
Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

1 media

Résultat n°5
Enquête CERTRAN.

1 media

Enquête CERTRAN.

Date

1987

Cote

2976W142

Résultat n°6
Etudes de transports, enquêtes ménage, panel modestie.

1 media

Résultat n°8
Subvention ligne A et B, études nouvelles, pilotage automatique.

1 media

Résultat n°9
Matières dangereuses.

1 media

Matières dangereuses.

Date

1979-1985

Cote

2976W218

Résultat n°13
Etudes de transports de la desserte de l'Ouest Lyonnais

1 media

Résultat n°14
Espaces verts mobilier urbain.

1 media

Espaces verts mobilier urbain.

Date

1983-1984

Cote

2976W117

Résultat n°15
Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.

1 media

Résultat n°17
Transports collectifs de surface urbains.

1 media

Transports collectifs de surface urbains.

Date

1972-1984

Cote

2976W206

Résultat n°18
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1969-1984

Cote

2976W84

Résultat n°20
Propriétés du syndicats, terrains et immeubles.

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