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  1. Résultat n°1
    Irigny.

    1 media

    Irigny.

    Date

    1491-1864

    Cote

    17J1

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Irigny.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  2. Résultat n°2
    Tarifs appliqués et réglementation.

    1 media

    Tarifs appliqués et réglementation.

    Date

    1938-1965

    Cote

    1649W1

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Tarifs appliqués et réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    1 media

    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    Date

    1938-1970

    Cote

    1649W2

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    1 media

    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1649W3

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    1 media

    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1649W4

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Réorganisation des services : création de services...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    1 media

    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    Date

    1898-1946

    Cote

    1649W5

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Desserte de communes environnantes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    1 media

    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    Date

    1942-1963

    Cote

    1649W6

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    1 media

    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    Date

    1932-1966

    Cote

    1649W7

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    1 media

    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1649W8

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    1 media

    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Date

    1946-1958

    Cote

    1649W9

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    1 media

    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    Date

    1928-1950

    Cote

    1649W10

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    1 media

    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    Date

    1946-1963

    Cote

    1649W11

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    1 media

    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1649W12

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    1 media

    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    Date

    1917-1953

    Cote

    1649W13

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Date

    1927-1953

    Cote

    1649W14

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    1 media

    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1649W15

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Organisation de la régie, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Bilans, statistiques.

    1 media

    Bilans, statistiques.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1649W16

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Bilans, statistiques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1649W17

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Comptes rendus d'exploitation.

    1 media

    Comptes rendus d'exploitation.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1649W18

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes rendus d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    1 media

    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1649W19

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1929-1962

    Cote

    1649W20

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1649W21

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1649W22

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Boîte 4.

    1 media

    Boîte 4.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1649W23

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    1 media

    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    Date

    1930-1955

    Cote

    1649W24

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    1 media

    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1649W25

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    Date

    1932-1949

    Cote

    1649W26

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    1 media

    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    Date

    1938-1958

    Cote

    1649W27

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    1 media

    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    Date

    1942-1956

    Cote

    1649W28

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    1 media

    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1649W29

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    1 media

    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    Date

    1939-1953

    Cote

    1649W30

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    1 media

    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Date

    1937-1940

    Cote

    1649W31

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Cahier des charges extracontractuelles.

    1 media

    Cahier des charges extracontractuelles.

    Date

    1945-1950

    Cote

    1649W32

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Cahier des charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Charges extracontractuelles.

    1 media

    Charges extracontractuelles.

    Date

    1938-1952

    Cote

    1649W33

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Relèvements des tarifs, résiliation.

    1 media

    Relèvements des tarifs, résiliation.

    Date

    1928-1944

    Cote

    1649W34

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Relèvements des tarifs, résiliation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    1 media

    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    Date

    1937-1957

    Cote

    1649W35

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    1 media

    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    Date

    1859-1958

    Cote

    1649W36

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    1 media

    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    Date

    1951-1967

    Cote

    1649W37

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    1 media

    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1649W38

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Essais divers câbles.

    1 media

    Essais divers câbles.

    Date

    1956-1964

    Cote

    1649W39

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Essais divers câbles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement