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2 678 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

2 lots 11 medias

Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Cote
3Pp93
 Date
An XII-1813
 Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Résultat n°2
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Cote
3Pp99
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°3

Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.
Cote
01094
 Date- Lieu
LE PERREON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Le Perréon : Une partie du territoire de la commune...
Résultat n°4

Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.
Cote
00165
 Date- Lieu
BELIGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°5
Section C dite du Bourg, feuille unique.

1 media

Section C dite du Bourg, feuille unique.
Cote
00415, 3P2608
 Date
1808
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Chassagny.
  • Section C dite du Bourg, feuille unique.
Résultat n°6
Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

1 media

Section O, feuille unique (parcelles 1-468).
Cote
00757, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section O, feuille unique (parcelles 1-468).
Résultat n°7
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
02171, 3P2614
 Date
1808
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Jean-de-Touslas.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°8
Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

1 media

Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.
Cote
01529, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section G dite de Baconnet, feuille unique : section...
Résultat n°9

Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.
Cote
01688
 Date- Lieu
PONTCHARRA-SUR-TURDINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir...
Résultat n°10
Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

1 media

Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).
Cote
01523, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles...
Résultat n°11
Section A dite de Montrond, feuille unique.

1 media

Section A dite de Montrond, feuille unique.
Cote
00413, 3P2608
 Date
1808
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Chassagny.
  • Section A dite de Montrond, feuille unique.
Résultat n°12
Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

1 media

Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).
Cote
00852, 3P2610
 Date
1808
 Lieu
GIVORS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
  • Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles...
Résultat n°13
Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-314).
Cote
00752, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section I, feuille unique (parcelles 1-314).
Résultat n°14
Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

1 media

Section E, feuille unique (parcelles 1-250).
Cote
00748, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section E, feuille unique (parcelles 1-250).
Résultat n°15
Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

1 media

Section H, feuille unique (parcelles 1-883).
Cote
01495, 3P1128
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section H, feuille unique (parcelles 1-883).
Résultat n°16

Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.
Cote
02537
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir...
Résultat n°17
Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-325).
Cote
01496, 3P1129
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section I, feuille unique (parcelles 1-325).
Résultat n°18
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
02467, 3P2616
 Date
1808
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Romain-en-Gier.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°19

Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.
Cote
00921
 Date- Lieu
JARNIOUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle...
Résultat n°20

Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.
Cote
02692
 Date- Lieu
TREVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de...