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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arbresle (L'), 13 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp22
Date
Octobre 1827-décembre 1828
Lieu
L'ARBRESLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Arbresle (L'), 13 octobre 1827.
Résultat n°2
Bessenay, 18 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp23
Date
1827-1828
Lieu
BESSENAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bessenay, 18 octobre 1827.
Résultat n°3
Bibost, 20 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp24
Date
1827-1828
Lieu
BIBOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bibost, 20 octobre 1827.
Résultat n°4
Brignais, 9 avril 1822.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp25
Date
1822
Lieu
BRIGNAIS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brignais, 9 avril 1822.
Résultat n°5
Brindas, 16 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp26
Date
1823-1824
Lieu
BRINDAS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brindas, 16 novembre 1823.
Résultat n°6
Brullioles, 16 février 1826.

2 lots 16 medias

Cote
3Pp27
Date
1826
Lieu
BRULLIOLES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brullioles, 16 février 1826.
Résultat n°7
Brussieu, 15 février 1826.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp28
Date
1826
Lieu
BRUSSIEU
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brussieu, 15 février 1826.
Résultat n°8
Bully, 16 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp29
Date
1827-1828
Lieu
BULLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bully, 16 octobre 1827.
Résultat n°9
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp30
Date
1827
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.
Résultat n°10
Chambost, 5 février 1826.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp31
Date
1826
Lieu
CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chambost, 5 février 1826.
Résultat n°11
Chaponnay, 8 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp32
Date
1829-1830
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponnay, 8 mai 1829.
Résultat n°12
Chaponost, 1er avril 1822.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp33
Date
1822
Lieu
CHAPONOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponost, 1er avril 1822.
Résultat n°13
Charly, 19 avril 1822.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp34
Date
1822-1823
Lieu
CHARLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Charly, 19 avril 1822.
Résultat n°14
Chasselay, 25 mai 1824.

2 lots 43 medias

Cote
3Pp35
Date
1824
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chasselay, 25 mai 1824.
Résultat n°15
Chaussan, 1er décembre 1811.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp36
Date
1811-1812
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaussan, 1er décembre 1811.
Résultat n°16
Chères (Les), 2 avril 1824.

2 lots 20 medias

Cote
3Pp37
Date
1824
Lieu
LES CHERES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chères (Les), 2 avril 1824.
Résultat n°17
Chevinay, 29 novembre 1823.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp38
Date
1823-1824
Lieu
CHEVINAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chevinay, 29 novembre 1823.
Résultat n°18
Civrieux-d'Azergues, 10 mai 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp39
Date
1824
Lieu
CIVRIEUX-D'AZERGUES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Civrieux-d'Azergues, 10 mai 1824.
Résultat n°19
Collonges, 8 mai 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp40
Date
1824-1825
Lieu
COLLONGES-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Collonges, 8 mai 1824.
Résultat n°20
Communay, 18 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp41
Date
1829-1831
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Communay, 18 mai 1829.