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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Yzeron, 27 novembre 1823.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp114
Date
1823-1824
Lieu
YZERON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Yzeron, 27 novembre 1823.
Résultat n°2
Villechenève, 28 février 1826.

2 lots 28 medias

Cote
3Pp113
Date
1825-1826
Lieu
VILLECHENEVE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Villechenève, 28 février 1826.
Résultat n°3
Vernaison, 22 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp112
Date
1822-1823
Lieu
VERNAISON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vernaison, 22 avril 1822.
Résultat n°4
Vaugneray, 20 novembre 1823.

2 lots 21 medias

Cote
3Pp111
Date
1823-1824
Lieu
VAUGNERAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vaugneray, 20 novembre 1823.
Résultat n°5
Thurins, 24 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp110
Date
1823-1824
Lieu
THURINS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Thurins, 24 novembre 1823.
Résultat n°6
Ternay, 25 mai 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp109
Date
1829-1831
Lieu
TERNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Ternay, 25 mai 1829.
Résultat n°7
Taluyers, 9 septembre 1811.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp108
Date
1811-1812
Lieu
TALUYERS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Taluyers, 9 septembre 1811.
Résultat n°8
Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp107
Date
1825-1826
Lieu
SOUZY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.
Résultat n°9
Sourcieux, 23 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp106
Date
1827-1828
Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sourcieux, 23 octobre 1827.
Résultat n°10
Soucieux, 4 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp105
Date
1822
Lieu
SOUCIEU-EN-JARREST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Soucieux, 4 avril 1822.
Résultat n°11
Solaize, 9 mai 1829.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp104
Date
1829-1831
Lieu
SOLAIZE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Solaize, 9 mai 1829.
Résultat n°12
Simandres, 22 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp103
Date
1829-1831
Lieu
SIMANDRES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Simandres, 22 mai 1829.
Résultat n°13
Sérézin, 15 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp102
Date
1829-1831
Lieu
SEREZIN-DU-RHONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sérézin, 15 mai 1829.
Résultat n°14
Savigny, 17 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp101
Date
1827-1829
Lieu
SAVIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Savigny, 17 octobre 1827.
Résultat n°15
Sarcey, 17 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp100
Date
1827-1828
Lieu
SARCEY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sarcey, 17 octobre 1827.
Résultat n°16
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Cote
3Pp99
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°17
Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp98
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-SORLIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.
Résultat n°18
Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp97
Date
1808
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.
Résultat n°19
Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.

2 lots 5 medias

Cote
3Pp96
Date
1827
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.
Résultat n°20
Saint-Priest, 5 mai 1829.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp95
Date
1829-1830
Lieu
SAINT-PRIEST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Priest, 5 mai 1829.