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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

    2 lots 11 medias

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

    Date

    An XII-1813

    Cote

    3Pp93

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

    2 lots 12 medias

    Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

    Cote

    3Pp99

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3

    Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.

    Cote

    01094

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Le Perréon : Une partie du territoire de la commune...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  4. Résultat n°4

    Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.

    Cote

    00165

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  5. Résultat n°5
    Section C dite du Bourg, feuille unique.

    1 media

    Section C dite du Bourg, feuille unique.

    Date

    1808

    Cote

    00415, 3P2608

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Chassagny.
    • Section C dite du Bourg, feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  6. Résultat n°6
    Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

    1 media

    Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

    Date

    1808

    Cote

    00757, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    02171, 3P2614

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  8. Résultat n°8
    Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

    1 media

    Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

    Date

    1808

    Cote

    01529, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section G dite de Baconnet, feuille unique : section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  9. Résultat n°9

    Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.

    Cote

    01688

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  10. Résultat n°10
    Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

    1 media

    Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

    Date

    1808

    Cote

    01523, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  11. Résultat n°11
    Section A dite de Montrond, feuille unique.

    1 media

    Section A dite de Montrond, feuille unique.

    Date

    1808

    Cote

    00413, 3P2608

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Chassagny.
    • Section A dite de Montrond, feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  12. Résultat n°12
    Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

    1 media

    Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

    Date

    1808

    Cote

    00852, 3P2610

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
    • Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  13. Résultat n°13
    Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

    1 media

    Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

    Date

    1808

    Cote

    00752, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  14. Résultat n°14
    Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

    1 media

    Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

    Date

    1808

    Cote

    00748, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  15. Résultat n°15
    Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

    1 media

    Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

    Date

    1808

    Cote

    01495, 3P1128

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Millery.
    • Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  16. Résultat n°16

    Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.

    Cote

    02537

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  17. Résultat n°17
    Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

    1 media

    Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

    Date

    1808

    Cote

    01496, 3P1129

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Millery.
    • Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    02467, 3P2616

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Saint-Romain-en-Gier.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  19. Résultat n°19

    Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.

    Cote

    00921

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  20. Résultat n°20

    Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.

    Cote

    02692

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  21. Résultat n°21
    Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

    1 media

    Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

    Date

    1808

    Cote

    01530, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section H dite de Chatelard, feuille unique : section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  22. Résultat n°22
    Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

    1 media

    Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

    Date

    1808

    Cote

    02173, 3P2614

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  23. Résultat n°23
    Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

    1 media

    Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

    Date

    1808

    Cote

    00898, 3P2611

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Grigny.
    • Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  24. Résultat n°24
    Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

    1 media

    Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

    Date

    1808

    Cote

    01527, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  25. Résultat n°25
    Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

    1 media

    Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

    Date

    1808

    Cote

    00750, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  26. Résultat n°26

    Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire est partagé entre les communes d'Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône. Voir Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône.

    Cote

    01623

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  27. Résultat n°27
    Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

    1 media

    Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

    Date

    1808

    Cote

    01492, 3P1125

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Millery.
    • Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  28. Résultat n°28
    Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

    1 media

    Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

    Date

    1808

    Cote

    02174, 3P2614

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  29. Résultat n°29
    Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

    1 media

    Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

    Date

    1808

    Cote

    00744, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  30. Résultat n°30

    Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir de celle de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Voir Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Cote

    00354

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  31. Résultat n°31
    Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

    1 media

    Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

    Date

    1808

    Cote

    00756, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  32. Résultat n°32
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    00743, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  33. Résultat n°33
    Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

    1 media

    Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

    Date

    1808

    Cote

    00754, 3P2609

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Echalas.
    • Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  34. Résultat n°34
    Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

    1 media

    Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

    Date

    1808

    Cote

    00847, 3P2610

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
    • Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    00412, 3P2608

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Chassagny.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  36. Résultat n°36
    Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

    1 media

    Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

    Date

    1808

    Cote

    01491, 3P1124

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Millery.
    • Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  37. Résultat n°37
    Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

    1 media

    Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

    Date

    1808

    Cote

    00849, 3P2610

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
    • Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  38. Résultat n°38

    Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu en 1833.

    Cote

    0000_1117

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  39. Résultat n°39
    Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

    1 media

    Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

    Date

    1808

    Cote

    01528, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  40. Résultat n°40

    Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de celle de Marcy-Sainte-Consorce. Voir Marcy-Sainte-Consorce.

    Cote

    02023

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales