5926W 1-5926W42
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets autoroutiers
1 media
Déplier tous les niveaux
Projets autoroutiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
Origine
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/12/2021
Présentation du contenu
Ce versement concerne trois projets autoroutiers différents : celui de l'A406 en contournement de Mâcon, de l'A432 en contournement Nord-Est de Lyon et enfin celui de l'A45 en doublement de l'A47 entre Saint-Etienne et Lyon. Une particularité est à signaler pour les documents relatifs à l'A45, il s'agit de dossiers de consultation des CCI, des entreprises mais également des particuliers dans le cadre de l'enquête publique menée entre 2006 et 2007.
Conditions d'accès
Les documents compris entre les cotes 5926W1 à 5926W13 et 5926W41 à 5926W42 sont librement communicables. En revanche les cotes 5926W14 à 5926W40 sont consultables après un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
A45, enquête publique sur le projet.
Cote/Cotes extrêmes
5926W/9-5926W/42
Date
2006-2007
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI).
Cote/Cotes extrêmes
5926W/10-5926W/12
Date
2006-2007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.
Cote/Cotes extrêmes
5926W/10
Date
2006-2007
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable