5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets autoroutiers

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Cote/Cotes extrêmes

5926W 1-5926W42

Date

2006-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2021

Présentation du contenu

Ce versement concerne trois projets autoroutiers différents : celui de l'A406 en contournement de Mâcon, de l'A432 en contournement Nord-Est de Lyon et enfin celui de l'A45 en doublement de l'A47 entre Saint-Etienne et Lyon. Une particularité est à signaler pour les documents relatifs à l'A45, il s'agit de dossiers de consultation des CCI, des entreprises mais également des particuliers dans le cadre de l'enquête publique menée entre 2006 et 2007.

Conditions d'accès

Les documents compris entre les cotes 5926W1 à 5926W13 et 5926W41 à 5926W42 sont librement communicables. En revanche les cotes 5926W14 à 5926W40 sont consultables après un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5926W/9-5926W/42

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

5926W/10-5926W/12

Date

2006-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

Cote/Cotes extrêmes

5926W/10

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable