5521W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux et les conseillers en économie sociale et familiale

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Cote/Cotes extrêmes

5521W 1-5521W25

Date

2009-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

25 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Limonest et maisons du Rhône annexes du canton (Lissieu, Collonges-au-Mont-d'or, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

En première partie du versement sont présentés les dossiers instruits par les travailleurs sociaux, classés chronologiquement puis géographiquement. Les dossiers instruits par les conseillers en économie sociale et familiale sont quant à eux présentés à partir de l'article 23 et sont classés chronologiquement. 

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5521W/1-5521W/22

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

5521W/8-5521W/12

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 2010. 

Cote/Cotes extrêmes

5521W/10-5521W/12

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 2010. 

Alb à Vau.

Cote/Cotes extrêmes

5521W/10

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 2010.