4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279870010 à PC279870018, PC279870021 à PC279870046, PC279040010 et PC279040024.
Cote/Cotes extrêmes
4566W12
Date
1987-2004
Présentation du contenu
PC279040010 - Extension bâtiment industriel, 1 boulevard Marcel Dassault ; PC279040024 - Création commerce et logement, 65 route nationale ; PC279870046 [antériorité LT4495] - Construction maison individuelle, rue de Provence ; PC279870045 - Extension bâtiment, 11 rue de la fontaine ; PC279870044 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870043 - [antériorité LT9201] - Construction maison individuelle, rue des combes lot 6 ; PC279870042 – Construction maison individuelle, rue des combes ; PC279870041 – Construction maison individuelle, lieu-dit les combes ; PC279870040 – Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279870039 - Transfert garage en salon de toilettage, 74 route nationale ; PC279870038 [antériorité CU279870020] – Construction maison individuelle, 28 rue de la république ; PC279870037 – Construction maison individuelle, le Berlioz, rue Rabelais ; PC279870036 – Construction maison individuelle - rue Hector Berlioz ; PC279870035 - [antériorité L3846] - Extension bâtiment existant, 12 rue Foch lot 6 ; PC279870034 - [antériorité CU279860001 – Construction maison individuelle, rue Hector Berlioz ; PC279870033 – Construction maison individuelle, 16 rue des combes ; PC279870018 – Construction maison individuelle, les buissonnières ; PC279870017 - Construction abri voiture, lotissement le village lot 2 ; PC79870016 – Construction maison individuelle, rue Georges Pompidou ; PC279870015 - [antériorité LT7904] - Construction garage, 19 allée Georges Sand ; PC279870014 [antériorité CU279860021 et PC279870013] - Lieu-dit Saint-Irénée ; PC279870013 [antériorité CU279860021 et PC279870014 - Lieu-dit Saint-Irénée ; PC798700012 - [antériorité LT8749 et PC279840052] – Construction maison individuelle, 1 allée Jacques Prévert ; PC279870011 - [antériorité LT8749 et PC279860003] – Construction maison individuelle, lotissement le Berlioz ; PC279870025 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle - les Biesses lot 26 ; PC279870024 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, rue Foch lot 6 ; PC279870023 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard lot 7 ; PC279870022 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard lot 5 ; PC279870021 – Société Maquine et fils, construction silo de stockage, ZI de zonage ; PC279870032 – Construction garage, 7 chemin des buissonnières ; PC279870031 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard ; PC279870030 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870029 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870028 – Mairie de Jonage, construction salle de classe démontable, rue François Blondel ; PC279870027 [antériorité CU279850023 et PC279860058] - Construction maison individuelle, le vieux château ; PC279870026 [antériorité PC279870017 et CU279870008] - Construction maison individuelle, 19 rue des Biesses ; PC279870010 [antériorité LT9022 - Construction maison individuelle, les buissonnières.