6437W 1-6437W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6437W - Département du Rhône - Audits, études et évaluations des organisations
1 media
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Audits, études et évaluations internes des organisations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1998-2019
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,70 ml
7 article(s)
Origine
Rhône (département; France) / Inspection générale / Audit et évaluation
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/02/2025
Présentation du contenu
Rapports finaux, rapports intermédiaires, lettres de mission.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception de la cote 6437W7 (Protection de la vie privée - 50 ans à compter de la clôture du dossier).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
En interne par l'inspection générale du département.
Cote/Cotes extrêmes
6437W1-6437W6
Date
1998-2019
2007-2013.
Cote/Cotes extrêmes
6437W2
Date
2007-2013
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Audits financiers :
- L'organisme Verneuil Formation (2009).
- Les dépenses des établissements de personnes âgées, de personnes handicapées et de vie sociale (2007).
- Le traitement de la facturation des établissements hébergeant des personnes handicapées et des enfants au titre de l'aide sociale à l'enfance (2013).
- La commande publique de la mission technique au sein de la maison du Rhône de Neuville-sur-Saône (2012).
Audits fonctionnels :
- Le comité départemental du tourisme.
- L'accueil à la maison du Rhône de Neuville-sur-Saône (2012).
Études :
- Le financement des associations d'insertion au titre de la mission référent RSA (2010).
- Les aides départementales au développement économique (2012).
Conditions d'accès
Communicable.