5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes du 25 et 26 mai 2019 : procès-verbaux

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Cote/Cotes extrêmes

5818W 1-5818W11

Date

2019

Description physique

Importance matérielle : 1.65 ml.

Origine

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Date d'entrée : 30/03/2021.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Le-Perréon, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys, Pommiers, Porte-des-Pierres-Dorées, Poule-les-Écharmeaux, Propières, Pusignan, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Ranchal, Régnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie, Rivolet, Rochetaillée-sur-Saône, Ronno, Rontalon, Sain-Bel, Saint-André-la-Côte, Saint-Appolinaire, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Fons, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-Nuelles.

Cote/Cotes extrêmes

5818W8

Date

2019