3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002, 14034, 14079, 14099 et 14116.
Cote/Cotes extrêmes
3610W30
Date
1975-1976
Présentation du contenu
13938 - Société d'équipement de l'Ain, extension de la maison des jeunes, avenue général Leclerc à Rillieux-la-Pape (1976) ; 13944 - Direction des travaux du génie de Lyon, construction de bureaux et logements à Sathonay-Camp (1976) ; 13968 - Gouvernement de la République Populaire de Pologne, construction de 10 logements, 79-81 rue Grillon et 25-27 rue Tête d'Or à Lyon 6 (1975) ; 13988 - Fédération des Caisses régionale maladie Rhône-Alpes et Caisse primaire centrale d'assurance, extension d'une pouponnière et du foyer des élèves, avenue du chater "la maisonnée" à Francheville (1975) ; 14001 - Commune de Décines-Charpieu, extension de la gendarmerie, 139 avenue Jean Jaurès (1975) ; 14002 - ANTAR Pétroles de l'Atlantique, construction d'une station-service, 106-108 rue Coste à Caluire (1976) ; 14034 - COURLY, construction d'une maison individuelle, avenue Jean Moulin, ZUP des Minguettes à Vénissieux (1976) ; 14079 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, lotissement Ampère lieu-dit au Bottet à Rillieux-la-Pape (1975) ; 14099 - Commune de Saint-Genis-Laval, aménagement d'un centre social, D37 avenue Georges Clemenceau (1975) ; 14116 - Rhône-Poulenc, construction d'une bibliothèque, quai Louis Aulagne lieu-dit "les Brotteaux" à Saint-Fons (1975).
Mots clés lieux
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE), MEYZIEU (RHONE, FRANCE), SATHONAY-CAMP (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT, FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE)