3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°91391, 94026 et 94451.
Cote/Cotes extrêmes
3610W4
Date
1973-1974
Présentation du contenu
91391 - Centre commercial de la Part-Dieu à Lyon 3 (1974) ; 94026 - Ville de Villeurbanne, construction d'un groupe scolaire, 23 rue du Docteur Frappaz (1973) ; 94451 - Centre communautaire juif de la Duchère, salle de réunions, de bibliothèque et foyer, quartier de la sauvegarde le fort ouest à Lyon 9 (1973).