6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

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Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6366W26;6366W28;6366W32-6366W37

Date

1869-2004

Cote/Cotes extrêmes

6366W26;6366W28;6366W32-6366W34

Date

1911-2004

Révision des plans de surfaces submersibles le long du cours du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

6366W26

Date

1911-1986

Présentation du contenu

Comprend le plan de délimitation des parties submersibles sur le territoire des départements du Rhône, de la Loire, de l'Ardèche, de l'Isère, de la Drôme et de Vaucluse de 1911.