4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC266860007 - Villeurbannais HLM ; PC266860012 - OPAC de l'Ain ; PC266860016 - Ministère des anciens combattants ; PC266860075 - ASS Mosquée ERRAMMA Centre islamique ; PC266860079 - Ministère de l'Education nationale - Rectorat ; PC266860082 - IUT Académie de Lyon ; PC266860102 - Insitut de Physique Nucléaire de Lyon ; PC266860107 - OPHLM COURLY ; PC266860108 - Hospices civils de Lyon ; PC266860111 - Direction des services comptables régionaux ; PC266860116 - Institut national des sciences appliquées (INSA) ; PC266860140 - OPHLM COURLY.
Mots clés lieux
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