EDEPOT111 - Commune de Légny

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT111 / 1-EDEPOT111/161

Date

1673-1982

Origine

Légny (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Légny se situe dans le canton du Bois-d'Oingt à moins de 10 km de Saint-Symphorien-sur-Coise et à une cinquantaine de kms de Lyon. Elle est entourée au nord-ouest par Saint-Vérand, au sud-ouest par Sarcey, au nord-est par Le Val-d'Oingt et au sud-est par Le Breuil.

Une présence humaine sur le territoire de la commune est attestée au moins depuis la période gallo-romaine.

Avant la Révolution française, Légny dépendait de l'archiprêtré de l'Arbresle et de la sénéchaussée de Lyon. Jusqu'en 1842, c'est une annexe de la paroisse du Bois d'Oingt.

Légny est une commune rurale et possède sur son territoire plus de 200 hectares de vigne.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Légny a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 18 avril 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Légny comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds contient également des actes notariés anciens.

Les registres matricules d'élèves récupérés lors du dépôt ont été classés en sous-série 1T.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 2 B : Justices seigneuriales du Lyonnais.
Sous-série 10 C : Contrôle des actes de notaires, insinuations, centième de denier.
Sous-série 4 E : Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 16 G : Chapitre Saint-Irénée (Lyon).
Sous-série 23 G : Communauté de prêtres sociétaires de Tarare (dépendant de l'abbaye de Savigny).
Sous-série 5 J : Fonds de la famille Romier.
Sous-série 44 J : Fonds de la famille Chaponnay.
Sous-série 61 J : Fonds Barrelon, maître verrier.
Sous-série 157 J : Fonds Jean-Gabriel Mortamet.
Sous-série 191 J : Fonds de la famille Vergoin.
Sous-série Op 686-690 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

11 FI 813-816 : cartes postales.

PER 2366/1 Bulletins paroissiaux.

 

Commune de Légny

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT111/38-EDEPOT111/45

Date

1857-1951

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT111/41-EDEPOT111/43

Date

1888-1951

Récoltes et stocks.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT111/42

Date

1909-1951

Présentation du contenu

Déclarations : registres à souche, états récapitulatifs. Il manque les années 1937 à 1950. Certains registres à souche ont été éliminés sur la période 1913-1928 car les états récapitulatifs sont conservés.