3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P264/1-3P264/4

Date

1824-1961

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

État de sections et matrice des propriétés foncières.

Cote/Cotes extrêmes

3P264/1

Date

1824-1914

Présentation du contenu

État des sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite de la Moissonnière, section B dite du Bourg, section C dite du Chapernay (10 juin 1824). Matrice des propriétés foncières, folios 1-360 et table alphabétique des propriétaires (1824-1914).