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2591W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

1 media

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Affaires réservées.

Cote/Cotes extrêmes

2591W 1-2591W46

Date

1968-1989

Importance matérielle

7.34 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/11/1989

Présentation du contenu

Maisons de retraites : conseils d'administration (1968-1989). Pharmacie (1984-1987). Elections municipales (6 et 13 mars 1983). Elections sénatoriales (septembre 1986). Elections régionales (1986). Elections législatives (1981, 1986). Elections générales : renseignements statistiques (depuis 1973). Elections européennes (1984). Elections cantonales (1979, 1982, 1984-1985).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'article 2591 W 35 peut être éliminé.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 13, 15, 34-36 et 38-40 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2591W en PDF

Mots clés matières

ELECTION, ELECTION POLITIQUE, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, OPINION, PHARMACIE, PROTECTION SOCIALE, SANTE, SOCIETE

Mots clés typologiques

CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, STATISTIQUE