3806W 1-3806W30
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3806W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier
1 media
Déplier tous les niveaux
Réseau routier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1999-2002
Importance matérielle
4.29 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Commission particulière du débat public
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/07/2002
Présentation du contenu
Débat public relatif aux contournements autoroutier et ferroviaire de l'agglomération lyonnaise : publications, documentation, questions posées et réponses, compte rendu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 11 a été renvoyé au Ministère de l'Equipement en mars 2003.
Conditions d'accès
Librement communicable.
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