5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers de mariage et pièces annexes

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Cote/Cotes extrêmes

5946W 1-5946W4

Date

1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,60 ml

4 article(s)

Origine

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2022

Présentation du contenu

Dossiers de Mariage et pièces annexes : tri par échantillonnage une boîte sur 20.

Autre instrument de recherche

Lyon 3ème : septembre-octobre 1971.

Cote/Cotes extrêmes

5946W/1

Date

1971

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

75 ans à compter de l'année 1971.