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6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6269W 1-6269W6

Date

2005-2012

Description physique

Importance matérielle : 0,6 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 22/02/2024.

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon des dossiers de permis de construire instruits par la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis par la Direction départementale des territoires (DDT) pour le compte des communes. Ces dernières en conservant un exemplaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est le résultat d'un échantillonnage des dossiers de permis de construire ne relevant pas de la compétence de l'État. Les autres dossiers ont été éliminés après proposition de restitution aux communes.

Mode de classement

Le versement est organisé par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. Seul le titulaire du permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Mots clés matières

URBANISME, CONSTRUCTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Lissieu à Oingt.

Cote/Cotes extrêmes

6269W4

Date

2009-2012

Présentation du contenu

Lissieu. PC 069 117 09 F0001, chemin de Montluzin (2009) ; PC 069 117 09 F0002, chemin de la Clotre (2009) ; PC 069 117 09 F0003, route de Limonest (2009) ; PC 069 117 09 F0004, place du Grand Creux (2009) ; PC 069 117 09 F0010, chemin de Roty (2009) ; PC 069 117 09 F0011, allée des Cerfs (2009) ; PC 069 117 09 F0018, route de Limonest (2009) ; PC 069 117 09 F0019, chemin de la Clotre (2009) ; PC 069 117 10 F0008, impasse Beethoven (2010) ; PC 069 117 11 F0022, chemin des Églantiers (2011). Lozanne. PC 069 121 09 F0004 par la Communauté de communes Beaujolais Val d'Azergues (2009) ; PC 069 121 09 F0013, route de Lyon RD 485 (2009) ; PC 069 121 09 F0014, route de Saint-Jean (2009) ; PC 069 121 09 F0023, chemin de la Belle Étoile (2009) ; PC 069 121 10 F0009, lieu-dit Bois d'Ainay (2010) ; PC 069 121 10 F0017, route de Lyon (2010) ; PC 069 121 10 F0018, chemin du Vieux Bourg (2010) ; PC 069 121 10 F0023, rue Bérandière (2010) ; PC 069 121 11 F0017 - Béton des Monts du Lyonnais (SAS), rue Louis Arnal ZAC Les Prés Secs (2011). Lucenay - PC 069 122 10 F0006, lotissement Les Jardins du Confort (2010). Marcilly-d'Azergues. PC 069 125 09 F0008, chemin Profond (2009) ; PC 069 125 09 F0009, impasse du Verger (2009) ; PC 069 125 10 F0003, route de Lyon (2010) ; PC 069 125 12 F0006, ZAC des Îles (2012). Marcy. PC 069 126 09 F0001, allée du Puits Bottet (2009) ; PC 069 126 09 F0009, route de Frontenas (2009) ; PC 069 126 10 F0011, rue du Centre (2010) ; PC 069 126 11 F0004, route de Frontenas (2011). Morancé. PC 069 140 11 F0019, chemin des haies (2011) ; PC 069 140 12 F0001, allée du Coteau (2012) ; PC 069 140 12 F0002, chemin du Trédo (2012). Odenas - PC 069 145 12 F0007 ; lieu-dit Côte de Brouilly (2012). Oingt. PC 069 146 10 F0004, lotissement Les Hauts de Charmont lot 2 (2010).

Mots clés lieux

LISSIEU (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE), MARCILLY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), MARCY (RHONE, FRANCE), ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)