1023W 1-1023W88
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1023W - Préfecture du Rhône - Service national
1 media
Déplier tous les niveaux
Service national.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1971-1976
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
11,51 ml
Origine
Péfecture du Rhône/4e direction/1er bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/02/1980
Présentation du contenu
Dispenses : procès-verbaux de sessions de la Commission régionale de dispense.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1-10, 21-88 ont été éliminés le 16 décembre 2013.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières