1405W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires. Agriculture. Travail et emploi. Concurrence et consommation

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Chambres consulaires. Agriculture. Travail et emploi. Concurrence et consommation.

Cote/Cotes extrêmes

1405W 1-1405W30

Date

1944-1982

Importance matérielle

2.78 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 30/09/1982

Présentation du contenu

Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, aménagements routiers, portuaires et aéronautiques (1971-1981). Chambre des métiers du Rhône (1969-1982). Navigation, ports fluviaux de Lyon et Villefranche-sur-Saône (1972-1980) ; port pétrolier de Givors (1972-1978). SCAE, fonctionnement du service (1972-1980).Chambre d'agriculture du Rhône, fonctionnement (1964-1981) ; acquisition d'immeubles (1964-1966) ; modification des circonscriptions électorales (1969). Travail et emploi (1967-1982). Agriculture, eau potable (1944-1982) ; assainissement (1973-1981) ; cours d'eau et hydraulique agricole (1977-1981) ; enseignement agricole (1968-1979) ; remembrement (1944-1973). Anciens combattants et victimes de guerre (1978-1982). Concurrence et consommation, cours et prix des denrées (1979-1980) ; réduction de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (1973) ; plan de lutte contre l'inflation (1977-1978).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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