![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
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1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/07/1999
Présentation du contenu
Fiches et dossiers d'élèves, brevet des collèges, élections, dipômes, conseil d'administration, voyages, cahiers d'appel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 3560 W 13 est vacant, les articles 3560 W 44-47, 49, 52-54 ont été éliminés.
Conditions d'accès
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Autre instrument de recherche
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