5764W 1-5764W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5764W - Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre - Ventes aux enchères
1 media
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Ventes aux enchères.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1944-1951
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,30 ml
4 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/10/2020
Présentation du contenu
Ce versement est composé de documents relatifs à la vente aux enchères publiques ou par appel d'offres d'objets par la Direction des Domaines. Il s'agit principalement d'objets issus des administrations de l'État et notamment du ministère de la Guerre, des objets abandonnés à la fourrière municipale ou déposés au Greffe du tribunal civil dans le cadre d'affaires.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
1946.
Cote/Cotes extrêmes
5764W/2
Date
1946
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Ventes aux enchères publiques ou par appel d'offres (objets et mobiliers vendus ou déposés sans réclamation à la fourrière municipale, matériel, véhicules et objets réformés provenant des ministères de la Guerre, de l'Armement, de l'Air et de l'Intérieur, chevaux réformés, jument trouvée sur la voie publique, objets trouvés, matériel provenant des stocks allemands, bijoux issus de successions en déshérence, argent provenant des saisies lors de procès correctionnels à la Cour d'appel de Lyon, objets déposés au greffe du tribunal civil de Lyon se rapportant à des affaires, matériaux provenant du ministère des Travaux publics, toiles d'emballage de la Manufacture des tabacs, objets provenant du séquestre allemand Kühn et Nagel à Villeurbanne).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable