4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

Permis n°PC279900048, PC279910033 à PC279910042, PC279910048 à PC279910050 et PC279920023 à PC279920041.

Cote/Cotes extrêmes

4566W3

Date

1990-1992

Présentation du contenu

PC279920030 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920029 – Construction d'un garage, 28 route de Jonage ; PC279920038 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920037 – Construction d'une maison individuelle - 13 rue de la Liberté ; PC279920036 – Construction d'une maison individuelle, 7 allée des platanes ; PC279920035 – Construction d'une maison individuelle, 12 allée Hélène Boucher ; PC279920034 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920033 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920032 – Aménagement d'un bâtiment, 11 rue du château des Marres ; PC279920031 - Extension d'une maison individuelle, 8 rue général De Gaulle ; PC279920028 – Construction d'une maison individuelle, lieu-dit les Verchères ; PC279920027 – Construction d'une maison individuelle, lotissement Les Merles ; PC279920026 – Construction d'un garage, 7 rue de la Fontaine ; PC279920025 - Surélévation d'une maison individuelle, 14 allée maréchal Juin ; PC279920024 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920023 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920042 – Construction d'une maison individuelle, rue du Lavin ; PC279920041 – Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279920040 - Installation d'une maison mobile, lieu-dit le Balay, 7 rue de La fraternité ; PC279920039 – Construction d'une maison individuelle, La Bâtie, rue François Blondel ; PC279900048 – Construction d'une maison individuelle et piscine, rue Joannes Raclet ; PC279910042 – Construction d'une maison individuelle, rue de la Liberté ; PC279910041 – Extension d'une maison, 10 rue Jules Verne ; PC279910040 – Construction d'un garage, 7 rue de la Fontaine ; PC279910039 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910038 – Construction d'un garage, 10 rue du pont ; PC279910037 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910036 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910035 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279910034 - Extension d'une maison individuelle, 28 route nationale ; PC279910033 – Extension d'une maison individuelle, 8 square Paul Claudel ; PC279910052 – Construction d'une maison individuelle, rue du Pont ; PC279910051 – Construction d'une maison individuelle, les Buissonnières lot 2 ; PC279910050 – Construction d'un abri de jardin, 21 allée Albert Camus ; PC279910049 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie lot 11 ; PC279910048 – Construction d'une maison individuelle, lotissement Parc du Septentrion.