1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC279920030 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920029 – Construction d'un garage, 28 route de Jonage ; PC279920038 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920037 – Construction d'une maison individuelle - 13 rue de la Liberté ; PC279920036 – Construction d'une maison individuelle, 7 allée des platanes ; PC279920035 – Construction d'une maison individuelle, 12 allée Hélène Boucher ; PC279920034 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920033 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920032 – Aménagement d'un bâtiment, 11 rue du château des Marres ; PC279920031 - Extension d'une maison individuelle, 8 rue général De Gaulle ; PC279920028 – Construction d'une maison individuelle, lieu-dit les Verchères ; PC279920027 – Construction d'une maison individuelle, lotissement Les Merles ; PC279920026 – Construction d'un garage, 7 rue de la Fontaine ; PC279920025 - Surélévation d'une maison individuelle, 14 allée maréchal Juin ; PC279920024 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920023 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La Futaie ; PC279920042 – Construction d'une maison individuelle, rue du Lavin ; PC279920041 – Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279920040 - Installation d'une maison mobile, lieu-dit le Balay, 7 rue de La fraternité ; PC279920039 – Construction d'une maison individuelle, La Bâtie, rue François Blondel ; PC279900048 – Construction d'une maison individuelle et piscine, rue Joannes Raclet ; PC279910042 – Construction d'une maison individuelle, rue de la Liberté ; PC279910041 – Extension d'une maison, 10 rue Jules Verne ; PC279910040 – Construction d'un garage, 7 rue de la Fontaine ; PC279910039 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910038 – Construction d'un garage, 10 rue du pont ; PC279910037 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910036 – Construction d'une maison individuelle, la Maisonneraie du Clos ; PC279910035 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279910034 - Extension d'une maison individuelle, 28 route nationale ; PC279910033 – Extension d'une maison individuelle, 8 square Paul Claudel ; PC279910052 – Construction d'une maison individuelle, rue du Pont ; PC279910051 – Construction d'une maison individuelle, les Buissonnières lot 2 ; PC279910050 – Construction d'un abri de jardin, 21 allée Albert Camus ; PC279910049 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie lot 11 ; PC279910048 – Construction d'une maison individuelle, lotissement Parc du Septentrion.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.