6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/55

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/15-6311W/21

Date

1953-2011

Finances.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/21

Date

1970-2011

Présentation du contenu

Comptabilité analytique, transfert UGECAM, informatisation, humanisation : rapports de contrôle comptable, contrats employés médicaux, compte-rendu de réunion, notes, correspondance, note de service, délégation de signature, demande de remise gracieuse, mails, pré-étude informatisation, protocole d'accord, projet d'établissement.

CRAM .- Transfert UGECAM NYONS : correspondance, note de synthèse, comptes de résultat, tableaux récapitulatifs des dépenses, comptes rendus conversation téléphonique, procès-verbaux du conseil d'administration (des 05/10/2010 et 01/03/2011), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (20/01/2011).